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Marques déposées par monsieur Sebastien ASCHBACHER
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Marouflette
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Marouflette
M. Sebastien ASCHBACHER, SARL Swebnet

Numéro de dépôt :
4196981
Date de dépôt :
16/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marouflette de Sebastien ASCHBACHER

Présentation de la marque Marouflette

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2015 par monsieur Sebastien ASCHBACHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Marouflette »

Le déposant est monsieur Sebastien ASCHBACHER domicilié(e) 30 avenue Thiers, Galerie Labronie - 24200 - sarlat la caneda - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sebastien ASCHBACHER, SARL Swebnet domicilié(e) 30 avenue Thiers, Galerie Labronie - 24200 - sarlat la caneda - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 25


M. Sebastien ASCHBACHER, SARL Swebnet - 30 avenue Thiers, Galerie Labronie - 24200 - sarlat la caneda - France


M. Sebastien ASCHBACHER, SARL Swebnet - 30 avenue Thiers, Galerie Labronie - 24200 - sarlat la caneda - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680510 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Biberons ; tétines de biberons ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.