Accueil marques.expert
/
Marques déposées par sebastien aschbacher
/
La charmeuse
Marque expirée - Marque en non vigueur

La charmeuse
sebastien aschbacher

Numéro de dépôt :
3654898
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2019
La charmeuse de sebastien aschbacher

Présentation de la marque La charmeuse

Déposée par voie électronique le 4 juin 2009 par sebastien aschbacher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La charmeuse »

Le déposant est sebastien aschbacher domicilié(e) 3 Rue françois meulet - 24480 - Le buisson de Cadouin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sebastien aschbacher domicilié(e) 3 Rue françois meulet - 24480 - Le buisson de Cadouin - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La charmeuse est expirée depuis le 4 juin 2019.


sebastien aschbacher - 3 Rue françois meulet - 24480 - Le buisson de Cadouin - France


sebastien aschbacher - 3 Rue françois meulet - 24480 - Le buisson de Cadouin - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 30 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°580357 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-30

Inscription le 10 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633406 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-10

Inscription le 27 octobre 2014 - Gage constitué n°634663 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-27

Sous-vêtements.