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Marques déposées par Sébastien ARNAUD
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Papier Sucré
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Papier Sucré
Sébastien ARNAUD

Numéro de dépôt :
3851400
Date de dépôt :
05/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2021
Papier Sucré de Sébastien ARNAUD

Présentation de la marque Papier Sucré

Déposée par voie électronique le 5 août 2011 par Sébastien ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Papier Sucré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est Sébastien ARNAUD domicilié(e) 20 rue du Cloître Saint Etienne - 10000 - Troyes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien ARNAUD domicilié(e) 20 rue du Cloître Saint Etienne - 10000 - Troyes - France.

La marque Papier Sucré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papier Sucré est expirée depuis le 5 août 2021.


Sébastien ARNAUD - 20 rue du Cloître Saint Etienne - 10000 - Troyes - France


Sébastien ARNAUD - 20 rue du Cloître Saint Etienne - 10000 - Troyes - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Meubles, glaces (miroirs), cadres.