Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Sébastien Arnaud
/
Mérinos des Alpes
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mérinos des Alpes
Monsieur Sébastien Arnaud
Madame Severine Arnaud Casali

Numéro de dépôt :
4407349
Date de dépôt :
24/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Mérinos des Alpes de Sébastien Arnaud

Présentation de la marque Mérinos des Alpes

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par monsieur Sébastien Arnaud et madame Severine Arnaud Casali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mérinos des Alpes »

Les déposants sont monsieur Sébastien Arnaud domicilié(e) Maubourg - 05250 - AGNIERES-EN-DEVOLUY - France et madame Severine Arnaud Casali domicilié(e) Maubourg - 05250 - AGNIERES-EN-DEVOLUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Severine Arnaud Casali domicilié(e) Maubourg - 05250 - AGNIERES-EN-DEVOLUY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25


Monsieur Sébastien Arnaud - Maubourg - 05250 - AGNIERES-EN-DEVOLUY - France

Madame Severine Arnaud Casali - Maubourg - 05250 - AGNIERES-EN-DEVOLUY - France


Madame Severine Arnaud Casali - Maubourg - 05250 - AGNIERES-EN-DEVOLUY - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 2 octobre 2020 - Rejet total n°796723 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-10-02

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.