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Marques déposées par monsieur Sébastien Arnal
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MAS ARNAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS ARNAL
Monsieur Sébastien Arnal

Numéro de dépôt :
4674876
Date de dépôt :
17/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2030
MAS ARNAL de Sébastien Arnal

Présentation de la marque MAS ARNAL

Déposée par voie électronique le 17 août 2020 par monsieur Sébastien Arnal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAS ARNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-37 du 11 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Sébastien Arnal domicilié(e) 16, chemin du bassin - 84360 - LAURIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mas Arnal, Monsieur Sébastien Arnal domicilié(e) 16, chemin du bassin - 84360 - LAURIS - France.

La marque MAS ARNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS ARNAL arrivera à expiration en date du 17 août 2030.


Monsieur Sébastien Arnal - 16, chemin du bassin - 84360 - LAURIS - France


Mas Arnal, Monsieur Sébastien Arnal - 16, chemin du bassin - 84360 - LAURIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Huiles à usage alimentaire ;

Jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.