Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miscooter
Monsieur sebastien arilla

Numéro de dépôt :
4554607
Date de dépôt :
25/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2029
Miscooter de sebastien arilla

Présentation de la marque Miscooter

Déposée par voie électronique le 25 mai 2019 par monsieur sebastien arilla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miscooter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur sebastien arilla domicilié(e) 7 impasse des goelands - 31270 - villeneuve tolosane - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur sébastien arilla domicilié(e) 7 impasse des golends - 31270 - villneuve tolosane - France.

La marque Miscooter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miscooter arrivera à expiration en date du 25 mai 2029.


Monsieur sebastien arilla - 7 impasse des goelands - 31270 - villeneuve tolosane - France


Monsieur sébastien arilla - 7 impasse des golends - 31270 - villneuve tolosane - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Roues de cycles ;

Patins à roulettes ; trottinettes [jouets].