Marque expirée - Marque en non vigueur

Scytale
Sébastien Aries

Numéro de dépôt :
3452750
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/09/2016
Scytale de Sébastien Aries

Présentation de la marque Scytale

Déposée le 27 septembre 2006 par Sébastien Aries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Scytale »

Le déposant est Sébastien Aries domicilié(e) 60 bis rue des amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Aries domicilié(e) 60 bis rue des amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scytale est expirée depuis le 27 septembre 2016.


Sébastien Aries - 60 bis rue des amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Sébastien Aries - 60 bis rue des amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).