Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORIZON DESIGN
Monsieur Sébastien Arcouet

Numéro de dépôt :
4600377
Date de dépôt :
20/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2029
HORIZON DESIGN de Sébastien Arcouet

Présentation de la marque HORIZON DESIGN

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2019 par monsieur Sébastien Arcouet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORIZON DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Sébastien Arcouet domicilié(e) 3 rue de Solférino - 13006 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien Arcouet domicilié(e) 3 rue de Solférino - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque HORIZON DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZON DESIGN arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.

Sébastien Arcouet a également déposé les autres marques suivantes : Belharra surfbag


Monsieur Sébastien Arcouet - 3 rue de Solférino - 13006 - MARSEILLE - France


Monsieur Sébastien Arcouet - 3 rue de Solférino - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques.