Déposée le 13 septembre 2010 par Sébastien ANSART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SÜSHI•SEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est Sébastien ANSART domicilié(e) 166/7 rue de Paris - 59000 - LILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien ANSART domicilié(e) 166/7 rue de Paris - 59000 - LILLE - France.
La marque SÜSHI•SEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÜSHI•SEB est expirée depuis le 13 septembre 2020.
Sébastien ANSART a également déposé les autres marques suivantes : sushiseb
Sébastien ANSART - 166/7 rue de Paris - 59000 - LILLE - France
Sébastien ANSART - 166/7 rue de Paris - 59000 - LILLE - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Clés USB, tapis de souris, souris, coques de téléphone portable ;
Lampes en papier ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; Badges ornementaux, boucles d'oreilles, bagues, bijoux de chaussures, bijoux de téléphone portable, pin's, pendentifs, broches (bijouterie), pinces, épingles (bijouterie) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Distributeurs de ruban adhésif, chemises, papiers à lettres, faire-part, crayons, portecrayons, porte-plume, autocollants et stickers tous supports, livres de recettes, cartes de souhaits, magnets, corbeille à papier, ardoises, presse-papiers, tableaux noirs, stylos, gommes, boîtes de peinture, palettes, trousses, classeurs, agenda, organiseurs, figurines en papier, nappes, ronds et sets de table, sous-bocks, porte-chéquiers, répertoires, décalcomanies, marque-pages, blocs a dessin, coloriages, cahiers, carnets ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; boîtes en cuir, boîtes à chapeau, caisses en cuir ou carton cuir, boîtes en fibre vulcanisée, bourses, étuis pour clés, cartables, sacoches à outils vides, sacs de plage et à courses, serviettes, trousses et coffres de voyage, trousses de toilette, porte-documents, sacs d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, malles, mallettes, cannes et fourreaux de parapluie, ombrelles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Armoires, armoires à pharmacie, bancs (meuble), boites aux lettres, corbeilles, caisses et coffres à jouets non métallique, casiers à bouteilles, meubles de bureau, canapé, divans, trotteurs, chaises hautes et parcs pour enfants, chaises longues, poufs, coffrets, coussins et niches d'intérieur pour animaux, porte-livres, mobiles décoratifs, porte-parapluies, paravents, plateaux de tables, porte-manteaux, porte-revues, porte-serviettes, présentoirs, stores d'intérieur à lamelles, tableaux accroches-clés, tables, tableaux d'affichage ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; thermos, brosses à dents, cure-dents, porte-savons, assiettes, assiettes jetables, bocaux, boîtes à biscuits, pain, thé, café, en métal et en verre, bentos, biberons, théière, cafetière, cuvettes, chandeliers, housses de table à repasser, cages, mugs, planches, plats, couvercles, pots, saladiers, ronds de serviettes, salières, poivriers, tire-bouchons, corbeilles à pain, porte-couteaux, flacons, gamelles, gobelets, nécessaires de pic-nic, dessous de plat, ouvre-bouteilles, couverts, tasses, chopes, sucriers, carafes, porte-cartes, coquetiers, pots de fleurs, plateaux, gourdes, sceaux à glace ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Etiquettes en tissu, tentures murales en matières textiles, toiles gommées, tissus recouverts de motifs dessinés, couvertures de lit et de voyage, couvre-lits, draps, enveloppes de matelas, housses et taies d'oreillers, housses de couette, sacs de couchage, housses pour coussins, essuie-mains en matières textiles, mouchoirs de poche, nappes, serviettes, sets et chemins de table, dessous de carafe, tapis et ronds de table, gants et serviettes de toilette, serviettes à démaquiller, rideaux de douche en matières textiles et plastiques, porte-monnaie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Costumes, jupes, robes, saris, pantalons, blouses, combinaisons, bretelles, châles, gilets, chemisettes, maillots, pull-overs, manteaux, parkas, gants, mitaines, chapeaux, bonnets, casquettes, bérets, vêtements en papier, fourrures, bottes, bottines, sandales, ballerines, pantoufles, cosplay, gabardines, imperméables, vestes, layettes, bavoirs, couches-culottes, bas, collants, guêtres, body, culottes, caleçons, corsets, bonnets et caleçons de bain, bonnets de douche, pyjamas, peignoirs, masques pour dormir, écharpes, bandeaux pour la tête, pochettes, couvre-oreilles ;
Serre-tête, barrettes (pinces à cheveux) ;
Tapis.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Articles de gymnastique et de sport à l'exception des habits, chaussures et tapis ; billes, poupées, figurines, biberons, lits, maisons et habits de poupées, jeux de construction, masques de carnaval, cartes à jouer, boules à neige, confettis, farces, rollers, planches à roulettes, puzzles, toboggans, balançoires, véhicules, modèles réduits, cerfs-volants, chevaux à bascule, peluches, dès, yoyos, frisbees, filets à papillons, cibles et fléchettes, gobelets, hochets, jetons, marionnettes, mobiles, jeux de quilles, d'anneaux, de société, de voyage, de table, de dominos, d'échecs et de dames ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
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