Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Sébastien ANGLADE
/
EAUTONOMIE AQUATIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EAUTONOMIE AQUATIQUE
Sébastien ANGLADE

Numéro de dépôt :
3561162
Date de dépôt :
07/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
07/03/2018
EAUTONOMIE AQUATIQUE de Sébastien ANGLADE

Présentation de la marque EAUTONOMIE AQUATIQUE

Déposée le 7 mars 2008 par Sébastien ANGLADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « EAUTONOMIE AQUATIQUE »

Le déposant est Sébastien ANGLADE domicilié(e) 117 Rue de l'Arc en Ciel, Lac de Presset,73700 BOURG SAINT MAURICE - 73700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien ANGLADE domicilié(e) 117 Rue de l'Arc en Ciel, Lac de Presset,73700 BOURG SAINT MAURICE - 73700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAUTONOMIE AQUATIQUE est expirée depuis le 7 mars 2018.


Sébastien ANGLADE - 117 Rue de l'Arc en Ciel, Lac de Presset,73700 BOURG SAINT MAURICE - 73700 - France


Sébastien ANGLADE - 117 Rue de l'Arc en Ciel, Lac de Presset,73700 BOURG SAINT MAURICE - 73700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Inscription le 9 septembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°505957 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.