Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS RENOVATION ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT
SEBASTIEN ALIOTTA

Numéro de dépôt :
99782653
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/03/2009

Présentation de la marque AS RENOVATION ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT

Déposée le 24 mars 1999 par SEBASTIEN ALIOTTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AS RENOVATION ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est SEBASTIEN ALIOTTA, domicilié(e) 9 rue Adelaide DELAHAYE, 93170 BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN ALIOTTA - France.

La marque AS RENOVATION ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS RENOVATION ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT est expirée depuis le 24 mars 2009.

SEBASTIEN ALIOTTA a également déposé les autres marques suivantes : ALIOTTA FORMATIONS INSTITUT DE FORMATION A LA SOPHROLOGIE DEPUIS 2003 , I SOPHRO , JOURNÉE NATIONALE DE LA SOPHROLOGIE


SEBASTIEN ALIOTTA - 9 rue Adelaide DELAHAYE, 93170 BAGNOLET - France


SEBASTIEN ALIOTTA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Service de rénovation de bâtiment. Tous corps d'état.