AS RENOVATION ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT
Présentation de la marque AS RENOVATION ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT
Déposée le 24 mars 1999 par SEBASTIEN ALIOTTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AS RENOVATION ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AS RENOVATION ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782653.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS RENOVATION ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT est expirée depuis le 24 mars 2009.
SEBASTIEN ALIOTTA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18