Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOMATELAS
Sebastien Adjedj

Numéro de dépôt :
4284721
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2026
ECOMATELAS de Sebastien Adjedj

Présentation de la marque ECOMATELAS

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par Sebastien Adjedj auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOMATELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est Sebastien Adjedj domicilié(e) 16 rue du Mont Saint Loup - 34300 - Agde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sebastien Adjedj domicilié(e) 16 rue du Mont Saint Loup - 34300 - Agde - France.

La marque ECOMATELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMATELAS arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.


Sebastien Adjedj - 16 rue du Mont Saint Loup - 34300 - Agde - France


Sebastien Adjedj - 16 rue du Mont Saint Loup - 34300 - Agde - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Inscription le 27 avril 2020 - Rejet partiel n°786090 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-27

Sièges  ; Meubles  ; coussins  ; fauteuils  ; literie à l'exception du linge de lit.