Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEBASTIANI
SEBASTIANI VINEYARDS INCORPORATED

Numéro de dépôt :
1237363
Date de dépôt :
31/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2003
SEBASTIANI de SEBASTIANI VINEYARDS INCORPORATED

Présentation de la marque SEBASTIANI

Déposée le 31 mai 1983 par SEBASTIANI VINEYARDS INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBASTIANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEBASTIANI VINEYARDS INCORPORATED, domicilié(e) SONOMA, Etat de Californie ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2019409) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2019409) - France.

La marque SEBASTIANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEBASTIANI est expirée depuis le 31 mai 2003.

SEBASTIANI VINEYARDS INCORPORATED a également déposé les autres marques suivantes : SEBASTIANI , AUGUST SEBASTIANI


SEBASTIANI VINEYARDS INCORPORATED - SONOMA, Etat de Californie ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2019409) - États-Unis


Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2019409) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 1993 n°2019409 - Publication au BOPI 1993-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Vins.