THE ELEMENTS OF DESIGN
Présentation de la marque THE ELEMENTS OF DESIGN
Déposée le 1 avril 1987 par SEBASTIAN INTERNATIONAL INC. (société américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE ELEMENTS OF DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque THE ELEMENTS OF DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE ELEMENTS OF DESIGN est expirée depuis le 1 avril 2007.
SEBASTIAN INTERNATIONAL INC. (société américaine a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1996 n°2080360 - Publication au BOPI 1996-12-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Inscription le 9 décembre 1996 - Changement d'adresse n°209748 - Publication au BOPI 1996-12-09