SYSTEMA
Présentation de la marque SYSTEMA
Déposée le 8 octobre 1986 par SEBASTIAN INTERNATIONAL INC. (société américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SYSTEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTEMA est expirée depuis le 8 octobre 2006.
SEBASTIAN INTERNATIONAL INC. (société américaine a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1996 n°2076464 - Publication au BOPI 1996-10-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11
Inscription le 30 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206732 - Publication au BOPI 1996-09-30
Inscription le 22 avril 1992 - Transmission de propriété n°62425 - Publication au BOPI 1992-04-22
Inscription - Transmission de propriété n°21884 - Publication au BOPI