Présentation de la marque SCA Boutique, SCA Cuisine, SCA Vélo
Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par monsieur Sebastian Ciobanu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCA Boutique, SCA Cuisine, SCA Vélo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-47 du 24 novembre 2017.
Le déposant est monsieur Sebastian Ciobanu domicilié(e) 13 avenue Morane Saulnier, CS 60740 - 78457 - Velizy-Villacoublay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sebastian Ciobanu domicilié(e) 13 avenue Morane Saulnier, CS 60740 - 78457 - Velizy-Villacoublay - France.
La marque SCA Boutique, SCA Cuisine, SCA Vélo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCA Boutique, SCA Cuisine, SCA Vélo arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.
Monsieur Sebastian Ciobanu - 13 avenue Morane Saulnier, CS 60740 - 78457 - Velizy-Villacoublay - France
Monsieur Sebastian Ciobanu - 13 avenue Morane Saulnier, CS 60740 - 78457 - Velizy-Villacoublay - France
Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.
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