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Marques déposées par SEBASTIA Nicolas
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DEFINITIVOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEFINITIVOS
SEBASTIA Nicolas

Numéro de dépôt :
3147095
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2012
DEFINITIVOS de SEBASTIA Nicolas

Présentation de la marque DEFINITIVOS

Déposée le 7 février 2002 par SEBASTIA Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEFINITIVOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est SEBASTIA Nicolas domicilié(e) 2 vieille route,68650 LE BONHOMME - 68650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIA Nicolas domicilié(e) 2 vieille route,68650 LE BONHOMME - 68650 - France.

La marque DEFINITIVOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEFINITIVOS est expirée depuis le 7 février 2012.


SEBASTIA Nicolas - 2 vieille route,68650 LE BONHOMME - 68650 - France


SEBASTIA Nicolas - 2 vieille route,68650 LE BONHOMME - 68650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

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