Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Timbre - Portrait
SEBAOUN Jérôme

Numéro de dépôt :
3038440
Date de dépôt :
26/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque Timbre - Portrait

Déposée le 26 juin 2000 par SEBAOUN Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Timbre - Portrait »

Le déposant est SEBAOUN Jérôme, domicilié(e) 108 rue de la Roquette, 75011 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAOUN Jérôme - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

SEBAOUN Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : TIMBRE PRINT MANAGER


SEBAOUN Jérôme - 108 rue de la Roquette, 75011 Paris - France


SEBAOUN Jérôme - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet total n°329662 - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2001-09-03

Timbre vignette sans valeur faciale.