Déposée le 22 décembre 2003 par SEBAOUN GREGORY et CHEMLA CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOA.JOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Les déposants sont SEBAOUN GREGORY domicilié(e) 12 CHEMIN DE LA GARENNE,78550 BAZAINVILLE - 78550 - France et CHEMLA CLAUDE domicilié(e) 13 RUE DES ORMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAOUN GREGORY domicilié(e) 12 CHEMIN DE LA GARENNE,78550 BAZAINVILLE - 78550 - France.
La marque NOA.JOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOA.JOE est expirée depuis le 22 décembre 2013.
SEBAOUN GREGORY a également déposé les autres marques suivantes : DN 67 , DN.SIXTY SEVEN
SEBAOUN GREGORY - 12 CHEMIN DE LA GARENNE,78550 BAZAINVILLE - 78550 - France
CHEMLA CLAUDE - 13 RUE DES ORMES - France
SEBAOUN GREGORY - 12 CHEMIN DE LA GARENNE,78550 BAZAINVILLE - 78550 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Jean's, vêtements, chaussures, chapellerie. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matieres à savoir Etuis pour les clefs. Porte-documents. Portefeuilles. Porte-monnaie non en métaux précieux. Sacs à main. Cartables et serviettes d'écoliers. Sacs à dos. Sacs de plage. Sacs de voyage. Sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Boîtes en cuir ou en carton cuir. Lanieres cuir. Sangles de cuir. Tissus et produits textiles à savoir Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Linge de lit. Linge de maison. Linge de table (en matières textiles). Serviettes de toilette (en matières textiles). Couvertures de voyage.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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