Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame SEBAOUN Claudy épouse SOLAL
/
BISCOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCOTE
Madame SEBAOUN Claudy épouse SOLAL

Numéro de dépôt :
1670375
Date de dépôt :
10/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2001

Présentation de la marque BISCOTE

Déposée le 10 juin 1991 par madame SEBAOUN Claudy épouse SOLAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame SEBAOUN Claudy épouse SOLAL domicilié(e) 170, boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France.

La marque BISCOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCOTE est expirée depuis le 10 juin 2001.

SEBAOUN Claudy épouse SOLAL a également déposé les autres marques suivantes : PRESTABAG


Madame SEBAOUN Claudy épouse SOLAL - 170, boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres.articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés