Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEA CUPCAKES… MONTFORT L'AMAURY PARIS WWW.TEACUPCAKESANDMORE.COM
Sebaoun Andrea
Rawlins Tracy

Numéro de dépôt :
3800212
Date de dépôt :
25/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2021
TEA CUPCAKES… MONTFORT L\'AMAURY PARIS WWW.TEACUPCAKESANDMORE.COM de Sebaoun Andrea

Présentation de la marque TEA CUPCAKES… MONTFORT L'AMAURY PARIS WWW.TEACUPCAKESANDMORE.COM

Déposée le 25 janvier 2011 par Sebaoun Andrea et Rawlins Tracy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEA CUPCAKES… MONTFORT L'AMAURY PARIS WWW.TEACUPCAKESANDMORE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Les déposants sont Sebaoun Andrea domicilié(e) 12 Chemin de la Garenne - 78550 - BAZAINVILLE - France et Rawlins Tracy domicilié(e) 42 Avenue Leon Crete - 78490 - MERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sebaoun Andrea domicilié(e) 12 Chemin de la Garenne - 78550 - BAZAINVILLE - France.

La marque TEA CUPCAKES… MONTFORT L'AMAURY PARIS WWW.TEACUPCAKESANDMORE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800212.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEA CUPCAKES… MONTFORT L'AMAURY PARIS WWW.TEACUPCAKESANDMORE.COM est expirée depuis le 25 janvier 2021.

Sebaoun Andrea a également déposé les autres marques suivantes : ANDREA ANTONIONI


Sebaoun Andrea - 12 Chemin de la Garenne - 78550 - BAZAINVILLE - France

Rawlins Tracy - 42 Avenue Leon Crete - 78490 - MERE - France


Sebaoun Andrea - 12 Chemin de la Garenne - 78550 - BAZAINVILLE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.