Déposée le 2 décembre 1999 par SEBAN MARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « e-design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-01 du 7 janvier 2000.
Le déposant est SEBAN MARC, domicilié(e) 42, rue des Renaudes, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAN - France.
La marque e-design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-design est expirée depuis le 2 décembre 2009.
SEBAN MARC a également déposé les autres marques suivantes : SEGMENTISSIME , AKWACOM
SEBAN MARC - 42, rue des Renaudes, 75017 PARIS - France
SEBAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Télécommunication, agence de presse et d'informations, communication par ordinateurs. Service de transmission d'information par voie télématique. Communication par terminaux d'ordinateurs, service de télécommunication de messagerie électroniques par réseaux Internet.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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