Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JACQUES SEBAN
Numéro de dépôt :
1262181
Date de dépôt :
14/02/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/1994
Présentation de la marque JACQUES SEBAN
Déposée le 14 février 1984 par SEBAN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACQUES SEBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JACQUES SEBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES SEBAN est expirée depuis le 14 février 1994.
SEBAN Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30