HALE INDIEN DE JACQUES SEBAN
Présentation de la marque HALE INDIEN DE JACQUES SEBAN
Déposée le 14 février 1984 par SEBAN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HALE INDIEN DE JACQUES SEBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque HALE INDIEN DE JACQUES SEBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALE INDIEN DE JACQUES SEBAN est expirée depuis le 14 février 1994.
SEBAN Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30