Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUCES FOLIES
Numéro de dépôt :
1373973
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1996
Présentation de la marque DOUCES FOLIES
Déposée le 8 octobre 1986 par monsieur SEBAN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCES FOLIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOUCES FOLIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCES FOLIES est expirée depuis le 8 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11