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Marques déposées par Sebalce
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SEBALCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBALCE
Sebalce

Numéro de dépôt :
953105
Date de dépôt :
22/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEBALCE

Déposée le 22 avril 1976 par Sebalce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEBALCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sebalce domicilié(e) (soc. an.), 45, boulevard Pierre-Sémard, Nice. - France.

La marque SEBALCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SEBALCE est expirée depuis le 22 avril 1986.

Sebalce a également déposé les autres marques suivantes : SEMOKA , AROMES SEBALCE , SPECIALITE DE VOTRE MAITRE , FLORANICE , SEBALCE , FN FLEURS DE NICE


Sebalce - (soc. an.), 45, boulevard Pierre-Sémard, Nice. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Inscription - Transmission de propriété n°19617 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°13165 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.