Déposée le 8 janvier 2015 par SEBAG Roger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TERRALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-05 du 30 janvier 2015.
Le déposant est SEBAG Roger domicilié(e) 22 Rue NORMANDIE NIEMEN, ORLY 94310 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAG Roger domicilié(e) 22 Rue NORMANDIE NIEMEN, ORLY 94310 - France.
La marque TERRALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEBAG Roger - 22 Rue NORMANDIE NIEMEN, ORLY 94310 - France
SEBAG Roger - 22 Rue NORMANDIE NIEMEN, ORLY 94310 - France
Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Parfums, eau de toilette ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles. Savons ; déodorants à usage personnel ; produits de parfumerie à usage cosmétique, produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge ; huiles essentielles, produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits cosmétiques pour le maquillage ; produits solaires à usage cosmétique ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds et des mains ; dentifrices ; shampooings ; produits cosmétiques à usage capillaire, à savoir gels, mousses, baumes, crèmes, cires, sérums, lotions ; produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles. Produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits cosmétiques pour le maquillage ; produits solaires à usage cosmétique ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds et des mains ; dentifrices ; produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical. Crèmes (cosmétiques), dentifrices, savon désodorisant, déodorant à usage personnel, huiles essentielles, lotions à usage cosmétique, parfums, savon, eau de senteur, eau de Cologne, eau de lavande pour rafraîchir la peau, huiles pour parfums et senteurs, huiles à usage cosmétique, après-shampooing.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Cire d'abeille, copeaux de bois pour allumer le feu, bougies pour arbres de Noël, briquettes de bois, bois à brûler, bois de feu, bougies (éclairage), bougies religieuses, bougies à thèmes, bougies colorées, bougies de ménage, bougies figurines, bougies sculptées, bougies décorées, bougies parfumées, mèches (éclairage), cires matières premières, paraffines, chandelles, cierges, flambeaux (bougies), cire pour l'éclairage, matières éclairantes, graisses pour l'éclairage, mèches de lampes, veilleuses (bougies).
Lunettes de soleil ; supports et étuis pour lunettes et lunettes de soleil ; cordons à lunettes et/ou lunettes de soleil ; chaînettes de lunettes et/ou lunettes de soleil ; lunettes et cordes/chaînes. Tapis de souris étuis pour téléphones mobiles pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; alidades à lunettes ; chasses (montures) de lunettes, étuis à lunettes. Instruments à lunettes, verres de lunettes. Lunettes solaires lunettes de sport. Ordinateurs, périphériques d'ordinateur et terminaux informatiques ; microprocesseurs, cartes de mémoire, moniteurs, écrans, claviers, câbles, modems imprimantes, lecteurs de disques, adaptateurs, cartes d'adaptateur, connecteurs et lecteurs ports d'enregistrement magnétiques ; logiciels informatiques ; logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, le montage, l'extraction, le codage, le décodage, haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; commutateurs, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques, commutateurs en ligne, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques en ligne, écrans de visualisation appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; transcodeurs et combinaisons de machines et de programmes de traitement de données, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, disques magnétiques et optiques, bandes magnétiques, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes électroniques de traitement des images ; modules de circuits intégrés, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du télescripteur, du télex, du câble, du satellite ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils de télévision, moniteurs de télévisions ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; appareils émetteurs et récepteurs de télécommunications à conditions d'accès. Logiciels, à savoir, logiciels pour la gestion de l'information, la création de feuilles de calcul, tableaux graphiques, et diagrammes, et pour l'organisation et l'analyse de données ; logiciels de traitement de texte ; logiciels pour la création et l'affichage de présentations y compris de textes et d'illustrations graphiques ; logiciels pour services de courrier électronique et de messagerie instantanée, calendrier et planification de réunions, publication assistée par ordinateur, gestion de projets, gestion de la clientèle, planification commerciale, publipostage et gestion commerciale financière ; logiciels pour services en ligne de collaboration, stockage et édition de documents.
Sylviculture. Services médicaux. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Soins de beauté ; massages ; salons de beauté ; services de soins (saunas), spas (services de soin et de beauté) ; services de balnéothérapie, de physiothérapie, d'aromathérapie, hammams (bains turcs).
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