Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moovit by JOHN & PAUL
SEBAG ROGER

Numéro de dépôt :
4101275
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/06/2024
Moovit by JOHN & PAUL de SEBAG ROGER

Présentation de la marque Moovit by JOHN & PAUL

Déposée le 27 juin 2014 par SEBAG ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Moovit by JOHN & PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est SEBAG ROGER domicilié(e) 22 Rue NORMANDIE NIEMEN, ORLY 94310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAG ROGER domicilié(e) 22 Rue NORMANDIE NIEMEN, ORLY 94310 - France.

La marque Moovit by JOHN & PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moovit by JOHN & PAUL est expirée depuis le 27 juin 2024.

SEBAG ROGER a également déposé les autres marques suivantes : UN CUIR DANS LA VILLE , TOUTE LA VILLE EN PARLE , boltwear , Tu m'appartiens Série limitée PROPERTY OF Roger Sebag , accessory ARTPOP EYEWEAR COLLECTION PARFUM PARIS Bet On Me , A. VOS CONSOLES , A LA VILLE COMME A L'ECRAN , IL S'EN PASSE DES CHOSES , LE SUBSITUT , LA MAISON BLANCHE


SEBAG ROGER - 22 Rue NORMANDIE NIEMEN, ORLY 94310 - France


SEBAG ROGER - 22 Rue NORMANDIE NIEMEN, ORLY 94310 - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 25 septembre 2014 - Concession de licence n°632071 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Inscription le 13 avril 2015 - Rejet partiel n°646495 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Logiciels et outils de développement logiciels permettant d'obtenir des données et informations à partir de sources publiquement disponibles, points et plateformes de médias sociaux ainsi publications de données de tiers et destinés à identifier, trouver et obtenir des applications logicielles répondant aux fonctions et objectifs définis par l'utilisateur ; logiciel d'un moteur de recherche contenant des applications logicielles pour plateformes, magasins d'applications, supports de télécommunications, utilisateurs finaux, fabricants de dispositifs, fabricants de dispositifs mobiles et autres et permettant d'obtenir des données et informations à partir de sources publiquement disponibles, points et plateformes de médias sociaux ainsi que publications de données de tiers ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs. Lunettes de soleil ; supports et étuis pour lunettes et lunettes de soleil ; cordons à lunettes et/ou lunettes de soleil ; chaînettes de lunettes et/ou lunettes de soleil ; lunettes et cordes/chaînes. Tapis de souris étuis pour téléphones mobiles pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; alidades à lunettes ; chasses (montures) de lunettes, étuis a lunettes. Instruments à lunettes, verres de lunettes. Lunettes solaires lunettes de sport. Ordinateurs, périphériques d'ordinateur et terminaux informatiques ; microprocesseurs, cartes de mémoire, moniteurs, écrans, claviers, modems imprimantes, lecteurs de disques, adaptateurs, cartes d'adaptateur, connecteurs et lecteurs ports d'enregistrement magnétiques ; logiciels informatiques ; logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, le montage, l'extraction, le codage, le décodage, haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; commutateurs, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques, commutateurs en ligne, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques en ligne, écrans de visualisation appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; transcodeurs et combinaisons de machines et de programmes de traitement de données, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, disques magnétiques et optiques, bandes magnétiques, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes électroniques de traitement des images ; modules de circuits intégrés, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du télescripteur, du télex, du câble, du satellite ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils de télévision, moniteurs de télévisions ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; appareils émetteurs et récepteurs de télécommunications à conditions d'accès. Logiciels, à savoir, logiciels pour la gestion de l'information, la création de feuilles de calcul, tableaux graphiques, et diagrammes, et pour l'organisation et l'analyse de données ; logiciels de traitement de texte ; logiciels pour la création et l'affichage de présentations y compris de textes et d'illustrations graphiques ; logiciels pour services de courrier électronique et de messagerie instantanée, calendrier et planification de réunions, publication assistée par ordinateur, gestion de projets, gestion de la clientèle, planification commerciale, publipostage et gestion commerciale financière ; logiciels. Logiciel permettant à l'utilisateur du mobile de gérer ses connexions aux réseaux Wifi depuis son mobile ; appareils et instruments pour l'enregistrement et/ou la reproduction du son et/ou d'images vidéo et/ou de données et/ou d'informations ; films cinématographiques ; dessins animés ; bandes de film (pour projection) ; supports d'enregistrement magnétiques ; livres électroniques ; publications électroniques ; publications sous forme électronique fournies en ligne à partir d'une base de données ou à partir de services fournis sur Internet ou sur d'autres réseaux (y compris sites Web) ; disques et publications multimédias ; Cédéroms ; disques compacts ; disques lisibles par laser ; bandes vidéo préenregistrées de spectacles musicaux ; disques ; programmes informatiques ; cassettes audio ; cassettes audio préenregistrées ; cassettes vidéo ; disques compacts ; disques compacts interactifs ; disques, cassettes, films cinématographiques ; Cédéroms ; informations stockées sur des supports électroniques, magnétiques ou optiques ; logiciels ; appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, et à Internet ; logiciels téléchargeables ; Webcams ; disques acoustiques contenant de la musique ; disques préenregistrés, programmes de jeux pour ordinateurs ; musique numérique [téléchargeable] à partir de sites Web MP3 sur l'Internet ; étuis pour lunettes lunettes (optique) ; cordons à lunettes et/ou chaînettes de lunettes et/ou lunettes de soleil ; lunettes ; et cordes/chaînes de lunettes, tapis de souris ; téléphones mobiles ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; ordinateurs ; disquettes ; logiciels, programmes enregistrés ; disques optiques pour le traitement de données ; téléphones vidéo ; appareil pour le traitement de l'information ; supports de données magnétiques ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs ; appareils pour la transmission du son ; lecteurs MP3. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur programmes informatiques et logiciels pour la collecte, la compilation, le traitement, la transmission et la diffusion de données GPS utilisés dans des dispositifs fixes, mobiles et portables. Appareils et instruments pour conduire, distribuer, transformer, accumuler, régler ou commander le courant électrique, appareils pour enregistrer, transmettre ou reproduire du son ou des images, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation et d'enseignement, logiciels, matériel informatique, micro-logiciels et périphériques ; logiciels, matériel informatique, micrologiciels et périphériques pour réseaux et pour logiciels téléchargeables pour la sécurité sur Internet, la protection et le stockage des systèmes et données, ainsi que pour la gestion des performances des serveurs, des clients et des applications ; dispositifs informatiques offrant des fonctions de pare-feu informatique, de filtrage des contenus, d'alerte contre les intrusions, de protection contre les virus, de gestion du trafic et des échanges de données, y compris gestion de la correspondance par courrier électronique, réseautage privé virtuel et autres fonctions relatives à la sécurité ; publications non imprimées ; guides d'utilisateurs non imprimés utilisés avec tous les produits précités ; à l'exclusion des disques magnétiques, des CD-R et des supports d'enregistrement, ainsi que des mémoires flash. Téléphones, téléphones mobiles, parties constitutives de téléphones mobiles, accessoires pour téléphones mobiles à savoir écouteurs, casques d'écoute, oreillettes d'écouteurs, microphones mains libres, kits mains libres, housses, étuis et coques de protection pour téléphones mobiles, chargeurs de téléphones portables, piles et batteries pour téléphones portables, socles et meubles récepteurs spécialement conçus pour recevoir des téléphones portables ; ordinateurs de poche, tablettes numériques ; supports spécialement conçus pour accueillir des téléphones portables, tablettes numériques et ordinateurs de poche ; accessoires pour tablettes numériques et ordinateurs de poche à savoir écouteurs, casques d'écoute, oreillettes d'écouteurs, microphones mains libres, kits mains libres, housses, étuis et coques de protection pour tablettes numériques et ordinateurs de poche, chargeurs de tablettes numériques et ordinateurs de poche, piles et batteries pour tablettes numériques et ordinateurs de poche ; socles et meubles récepteurs spécialement conçus pour recevoir des tablettes numériques et ordinateurs de poche ; sacoches et protections conçues pour ordinateurs portables, tablettes numériques et téléphones portables. Logiciels et programmes informatiques pour le recueil, la compilation, le traitement, la transmission et la diffusion de données de systèmes de positionnement mondial (GPS) pour dispositifs fixes, portables et de poche ; bases de données électroniques contenant des informations géographiques, cartographique, ainsi qu'en matière de routes et de voyages enregistrées sur des supports informatiques et logiciels de navigation pour le calcul et l'affichage d'itinéraires ; systèmes de navigation pour automobiles proposant affichages de cartes numériques interactives, instructions interactives et informations générées par l'utilisateur ; logiciels sociaux interactifs dans le domaine des informations géographiques, cartographiques, ainsi qu'en matière de navigation, de routes et de voyages ; logiciels sociaux interactifs permettant la transmission d'informations cartographiques, ainsi qu'en matière de navigation, de circulation, de météorologie et de points d'intérêt à des réseaux de télécommunication, téléphones cellulaires, dispositifs de navigation ; logiciels sociaux interactifs permettant l'échange d'informations entre utilisateurs ; téléphones mobiles, téléphones intelligents, téléphones sans fil, ordinateurs portables et assistants numériques personnels, matériel informatique et logiciels pour dispositifs mobiles, portables et sans fil ; logiciels d'interface utilisateur, matériel informatique et logiciels pour interfaçage utilisateur, télécommunications et services de télécommunications ; matériel informatique et logiciels pour la transmission et la réception de voix, d'images, de données, de contenu audio, de contenu vidéo et de contenu multimédia ; modems sans fil ; casques d'écoute, casques d'écoute avec fonction de transmission sans fil, câbles de connexion, socles, montants, faces, batteries, adaptateurs de puissance, chargeurs, étuis, chargeurs embarqués, supports embarqués, télécommandes, claviers, microphones, hauts-parleurs, pochettes en cuir pour téléphones mobiles. Téléphones mobiles, parties constitutives de téléphones mobiles, accessoires pour téléphones mobiles à savoir écouteurs, casques d'écoute, oreillettes d'écouteurs, microphones mains libres, kits mains libres, housses, étuis et coques de protection pour téléphones mobiles, chargeurs de téléphones, batteries pour téléphones portables, socles et meubles récepteurs spécialement conçus pour recevoir des téléphones portables. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels informatiques ; ordinateurs ; matériel informatique ; périphériques électroniques et électromécaniques pour ordinateurs ; réseaux informatiques ; programmes informatiques ; microprocesseurs ; unités centrales de traitement ; écrans d'ordinateurs ; moniteurs pour ordinateurs ; moniteurs vidéo ; projecteurs ; circuits intégrés ; données enregistrées de manière magnétique, électronique ou optique ; matériel d'instruction concernant les ordinateurs et les données, tous enregistrés de manière magnétique, optique ou électronique ; matériel d'enregistrement magnétique, optique et électronique des données ; logiciels utilitaires ; logiciels pour la détection et l'élimination de menaces et virus informatiques ; logiciels pour la gestion et le filtrage de communications électroniques ; logiciels pour protéger et sécuriser des applications et réseaux informatiques ; logiciels pour le cryptage et l'authentification de données ; logiciels pour la détection et la réparation de problèmes de logiciels et de matériel informatique ; et leurs manuels vendus sous forme d'ensemble. Equipements audio et vidéo y compris lecteurs audio lecteurs vidéo, lecteurs multimédias, lecteurs multimédias portables, lecteurs de DVD, lecteurs de DVD portables, lecteurs de disques compacts, lecteurs portables de disques compacts, lecteurs multimédias pour automobiles, lecteurs de DVD pour automobiles, lecteurs de disques compacts pour automobiles, lecteurs audionumériques, lecteurs vidéonumériques, lecteurs audionumériques portables, lecteurs vidéonumériques portables ; lecteurs audionumériques pour automobiles ; lecteurs vidéonumériques pour automobiles ; lecteurs MP3 ; lecteurs MP4 ; étuis de transport pour lecteurs audio portables ; téléphones cellulaires ; assistants numériques personnels (PDA) ; téléphones à puce ; écouteurs pour téléphones mobiles ; haut-parleurs ; haut-parleurs pour voiture, haut-parleurs ; enceintes de haut-parleurs ; pavillons de haut-parleurs ; équipement audio ; pré-amplificateurs ; amplificateurs ; amplificateurs de son ; amplificateurs audio ; bâtis pour amplificateurs ; chaînes stéréophoniques haute fidélité composées d'amplificateurs, de hauts-parleurs, de récepteurs et de syntoniseurs ; haut-parleurs graves ; circuits de séparation, distribution, production et conversion de signaux tous pour signaux audio, signaux vidéo ou signaux audiovisuels ; transducteurs électroacoustiques ; mixeurs audio ; mixeurs électroniques audio ; mélangeurs du son ; mixeurs audio avec amplificateur intégré ; conduits acoustiques ; coupleurs acoustiques ; équipements de couplage acoustique ; appareils de mesure acoustique ; appareils pour la transmission sans fil d'informations acoustiques ; réflecteurs d'onde pour hauts-parleurs acoustiques, appareils d'éclairage, et dispositifs de débit d'air ; capteurs pour instruments de musique ; pédales électroniques à effets pour instruments de musique ; automates à musique à prépaiement ; adaptateurs pour instruments de musique ; amplificateurs pour instruments de musique ; connecteurs pour instruments de musique ; métronomes, horloges en tant que dispositifs pour l'enregistrement du temps ; téléscripteurs ; balances ; palmers ; cloches de signalisation, appareils de repérage acoustique, à savoir, avertisseurs acoustiques, appareils de mesure du niveau sonore ; écrans de projection ; tourniquets automatiques ; récepteurs stéréophoniques, tuners stéréo ; amplificateurs stéréo ; composants d'équipements audio ; équipements vidéo ; composants d'équipements vidéo ; microphones ; câbles et connecteurs électriques audio et vidéo ; câbles et connecteurs électriques ; enregistreurs audio et vidéo ; téléphones portables ; lecteurs de disques compacts ; électrophones ; lecteurs stéréo ; lunettes et lunettes de soleil ; écouteurs ; ordinateurs portables ; matériel informatique ; logiciels ; télévisions, postes de radio, lecteurs MP3, lecteurs MP4, lecteurs vidéo et lecteurs audio, tous contenant des éléments sonores ; systèmes audio et éléments audio pour télévisions, postes de radio, équipements audio, à savoir, lecteurs multimédias, lecteurs multimédias portables, lecteurs de DVD, lecteurs de DVD portables, lecteurs de disques compacts, lecteurs portables de disques compacts, lecteurs multimédias pour automobiles, lecteurs de DVD pour automobiles, lecteurs de disques compacts pour automobiles, lecteurs audionumériques, lecteurs audionumériques portables, lecteurs audionumériques pour automobiles ; hauts-parleurs audio pour systèmes de cinéma à domicile ; hauts-parleurs audio pour ordinateurs ; enregistrements audio contenant de la musique ; logiciels pour le traitement de fichiers de musique numérique ; cadres pour photographies numériques pour l'affichage d'images numériques, de clips vidéo et de musique ; musique téléchargeable via l'Internet et des dispositifs sans fil ; fichiers MP3 ou MP4 téléchargeables, enregistrements MP3 ou MP4 et balados téléchargeable contenant de la musique, des livres audio et des émissions d'actualités ; enregistrements vidéo contenant de la musique ; logiciels de composition musicale, enregistrements visuels et enregistrements audiovisuels contenant de la musique ; enregistrements visuels téléchargeables contenant de la musique et du divertissement musical ; sonneries téléchargeables pour téléphone cellulaire ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.

Vêtements de golf ; chemises de golf ; culottes de golf ; sweaters de golf ; vestes de golf ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; casquettes et chapeaux (articles de chapellerie) pour le golf ; couvre-oreilles (habillement) pour le golf ; articles de bonneterie pour le golf ; chaussettes de golf ; visières pour le golf ; imperméables pour le golf ; ferrures de chaussures de golf ; semelles intérieures de chaussures de golf, chaussures de golf à crampons ; chaussures de golf ; chaussures de golf sans crampons ; crampons de chaussures de golf, antidérapants de chaussures de golf ; pointes de chaussures de golf ; chaussures pour la pratique du golf. Vêtements ; chemises ; t-shirts ; chemisettes ; chemises de nuit ; maillots de rugby ; polos ; uniformes ; caleçons (slips) ; pantalons ; pantalons ; jeans ; jeans denim ; combinaisons de travail ; bleu de travail ; cardigans ; pulls ; combinaisons ; hauts ; débardeurs ; gilets ; cols-bretelles ; sweat-shirts ; shorts de jogging ; pantalons de jogging ; pélerines ; tenues d'échauffement ; tenues de jogging ; survêtements ; shorts ; chemisiers ; jupes ; robes ; tabliers ; chandails ; gilets ; pull-overs ; ensembles de ski ; parkas ; capes ; anoraks ; ponchos ; vestes ; vestes réversibles ; manteaux ; blazers ; costumes ; cols roulés ; vêtements de bain ; vêtements de plage ; vêtements de tennis ; vêtements pour la pratique du surf ; vêtements de ski ; vêtements pour bébés ; bavoirs de bébés (non en papier) ; grenouillères ; tabliers ; articles de chapellerie ; casquettes ; bonnets de bain ; bérets ; calottes ; chapeaux ; visières ; couvre-oreilles ; foulards ; bandanas ; bretelles ; cravates ; cravates ; foulards ; sous-vêtements ; slips, shorts boxer ; soutien-gorge ; soutiens-gorge de sport ; soutiens-gorge ; bustiers ; corsets ; culottes ; jarretières, gaines (sous-vêtements) ; body ; chaussettes ; bottillons ; costumes de bain ; caleçons de bain ; vêtements d'intérieur ; loges ; peignoirs de bain ; sous-vêtements ; pyjamas ; vêtements de nuit ; chemises de nuit ; lingerie ; caracos deshabillés ; liquettes ; chemisettes ; dessous (sous-vêtements) ; paréos ; vêtements de plage ; jambières ; bonneterie ; collants ; justaucorps ; bas à hauteur de genou ; jambières ; collants, justaucorps ; combinaisons justaucorps intégraux ; combinaisons ; mitaines ; mitaines ; chaussures ; mules ; chaussures à plateforme ; chaussures de tennis ; baskets ; bottillons de basket-ball ; chaussures de course ; bottes ; bottines ; bottes de motocycliste ; bottes de cow-boy ; chaussures et bottes ; bottes à talon compensé ; bottes de chasse bottes en caoutchouc ; bottes de marche ; bottes de marche ; chaussures de marche ; protège-chaussures en caoutchouc ; sandales ; pantoufles ; longs ; chaussons ; semelles intérieures ; chapellerie ; chapeaux ; couvre-oreilles ; fichus ; bonnets ; visières ; bonneterie.

Télécommunications et y compris pour tous ces services : fourniture de liaisons de communications en ligne transférant l'utilisateur d'un site Web vers d'autres pages de la toile locale et mondiale ; fourniture de forums de discussion en ligne, de blogues, de forums et/ou de tableaux d'affichage électroniques pour la transmission de message entre utilisateurs dans des domaines d'intérêt général. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; service de transmission d'informations sur la vie collégiale, l'intérêt général, les petites annonces, la communauté virtuelle, la constitution d'un réseau local, le thème de l'entrepreneuriat, le partage de photographies et la transmission d'images photographiques ; transmission électronique de données, documents, informations, messages et applications logicielles par le biais de terminaux et réseaux informatiques ; transmission d'applications logicielles et de contenu numérique par le biais d'un réseau informatique mondial ; transmission électronique et lecture en transit de contenu numérique pour le compte de tiers par le biais de réseaux informatiques mondiaux et locaux ; fourniture de salons de discussion et de tableaux d'affichage électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs dans le domaine des applications logicielles ; transmission électronique sans fil de données, documents, informations, messages et applications logicielles ; télécommunications. Télécommunications, agence de presse et d'information (nouvelle) ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédia (à usage interactif ou non) ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies, fourniture de forums de discussions sur Internet ; télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; service de téléconférence ; services d'accès à la demande à un site Internet d'oeuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement, communications par réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial, fourniture d'accès et exploitation de forums de discussion en ligne et de salles de discussions virtuelles ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données musicales, des bases de données relatives au divertissement. Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet, transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux, agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages, transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles), services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion. Fourniture d'accès à un site Internet dont le principe est la familiarisation de l'usage de la vidéo pour la vente en ligne dur un site d'e-commerce. Services de fourniture d'accès à un site Internet permettant la mise en relation de personnes, fourniture d'accès à des sites Internet de réseaux et de rencontres.

Location de garages et de places de stationnement ; emballage et entreposage de marchandises. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Location de garages ou de places de stationnement.

Fourniture de l'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne et d'outils de développement logiciels permettant d'obtenir des données et informations à partir de sources publiquement disponibles, points et plateformes de médias sociaux ainsi que publications de données de tiers et destinés à identifier, trouver et obtenir des applications logicielles répondant aux fonctions et objectifs définis par l'utilisateur ; services informatiques, à savoir, fourniture de l'utilisation temporaire de logiciels de moteurs de recherche non téléchargeables et d'outils de développement logiciels permettant d'obtenir des données et informations à partir de sources publiquement disponibles, points et plateformes de médias sociaux ainsi que publications de données de tiers et destinés à identifier, trouver et obtenir des applications logicielles répondant aux fonctions et objectifs définis par l'utilisateur ; services de conseils en informatique ; développement de logiciels ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de matériel informatique, développement d'ordinateurs et de logiciels recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers élaboration (conception) installation maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs services de dessinateurs d'arts graphiques. Services de conception d'algorithmes et de méthodes de calcul pour le traitement et l'optimisation de données de voyage et de navigation conception d'algorithmes et de méthodes de calcul pour le traitement et l'optimisation de données provenant de systèmes de positionnement mondial (GPS) et réseaux de communication, conception et développement de logiciels de navigation et trace d'itinéraires. Hébergement d'installations en ligne pour animation de discussions interactives services scientifiques, technologiques de recherche et conception en matière de signaux de télécommunication et navigation ; dessin industriel. Conception graphique ; conception d'emballages. Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conseils, de conception, d'exécution de tests et de recherche dans le domaine de l'informatique et de la programmation ; services de conception de sites Web ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; recherche et développement concernant le matériel informatique et les logiciels ; location d'ordinateurs et mise à jour de logiciels ; conception de logiciels informatiques ; location de bases de données informatisées ; fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques ; transfert et diffusion d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques ; hébergement de sites Web ; fourniture d'accès à Internet ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des bases de données et des réseaux informatiques ; services d'aide informatique par téléphone ; services d'assistance technique en matière de logiciels et d'Internet ; entretien de logiciels ; services de conseils en informatique ; services de recherche et de location d'ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de bases de données. Expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données rendues par des ingénieurs. Service de conception et de développement de systèmes de communication informatiques et téléphoniques. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons, d'images et d'images animées, à savoir ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de dessinateurs d'art graphique à savoir services de créations (conception et réalisation) d'images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives ; services de conseillers en informatique ; services de conception et développement de logiciels, programmation pour ordinateurs ; développement et conception de matériel informatique ; conception de logiciels pour des tiers ; services de construction de sites Web et maintenance de sites Web. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; mise à disposition auprès des gestionnaires de sites communautaires, réseaux sociaux, et tout autre espace virtuel possédant une communauté. Services de conception d'algorithmes et de méthodes de calcul pour le traitement et l'optimisation de données de voyage et de navigation ; conception d'algorithmes et de méthodes de calcul pour le traitement et l'optimisation de données provenant de systèmes de positionnement mondial (GPS) et réseaux de communication, conception et développement de logiciels de navigation et tracé d'itinéraires ; hébergement d'installations en ligne pour l'animation de discussions interactives ; services scientifiques, technologiques, de recherche et conception en matière de signaux de télécommunication et navigation ; dessin industriel, conception graphique ; conception d'emballages ; recherche, élaboration et conception de costumes, décors de scène, accessoires et dispositifs acoustiques pour manifestations musicales et autres manifestations récréatives, conception de vêtements et conception d'articles de mode.