Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERANCE
SEBAG Roger

Numéro de dépôt :
93466257
Date de dépôt :
29/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2003

Présentation de la marque LIBERANCE

Déposée le 29 avril 1993 par SEBAG Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est SEBAG Roger, domicilié(e) 9 Ter Rue de Boullainvilliers, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAG ROGER - France.

La marque LIBERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERANCE est expirée depuis le 29 avril 2003.

SEBAG Roger a également déposé les autres marques suivantes : UN CUIR DANS LA VILLE , TOUTE LA VILLE EN PARLE , boltwear , Tu m'appartiens Série limitée PROPERTY OF Roger Sebag , accessory ARTPOP EYEWEAR COLLECTION PARFUM PARIS Bet On Me , A. VOS CONSOLES , A LA VILLE COMME A L'ECRAN , IL S'EN PASSE DES CHOSES , LE SUBSITUT , LA MAISON BLANCHE


SEBAG Roger - 9 Ter Rue de Boullainvilliers, 75016 PARIS - France


SEBAG ROGER - France


Inscription le 18 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361652 - Publication au BOPI 2002-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles - cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Vêtements, chaussures, chapellerie.Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livre.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière de éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.