Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICEMOON THE DEPARTMENT STORE
SEBAG ROGER

Numéro de dépôt :
4006237
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/05/2023
ICEMOON THE DEPARTMENT STORE de SEBAG ROGER

Présentation de la marque ICEMOON THE DEPARTMENT STORE

Déposée le 22 mai 2013 par SEBAG ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ICEMOON THE DEPARTMENT STORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est SEBAG ROGER domicilié(e) 22 Rue NORMANDIE NIEMEN - 94310 - ORLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAG ROGER domicilié(e) 22 Rue NORMANDIE NIEMEN - 94310 - ORLY - France.

La marque ICEMOON THE DEPARTMENT STORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICEMOON THE DEPARTMENT STORE est expirée depuis le 22 mai 2023.

SEBAG ROGER a également déposé les autres marques suivantes : boltwear , accessory ARTPOP EYEWEAR COLLECTION PARFUM PARIS Bet On Me , IronSource by JOHN & PAUL , PARIS SOIT GRAND star Tu es star you are star you'll stay star Tu resTeras des stars pas comme les autres , GOOGLE , BABY GAGA , FLAGRANT DESIR , BACKPLANE , RUGBY PARK 5 ACADEMY MADE IN SPORT , GROUPON


SEBAG ROGER - 22 Rue NORMANDIE NIEMEN - 94310 - ORLY - France


SEBAG ROGER - 22 Rue NORMANDIE NIEMEN - 94310 - ORLY - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 25 avril 2014 - Concession de licence n°623001 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-25

Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles. Savons ; déodorants à usage personnel ; produits de parfumerie à usage cosmétique, produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge ; huiles essentielles, produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage, produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits cosmétiques pour le maquillage ; produits solaires à usage cosmétique ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds et des mains ; dentifrices ; shampooings ; produits cosmétiques à usage capillaire, à savoir gels, mousses, baumes, crèmes, cires, sérums, lotions ; produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles. Produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits cosmétiques pour le maquillage ; produits solaires à usage cosmétique ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds et des mains ; dentifrices ; produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical. Crèmes (cosmétiques), dentifrices, savon désodorisant, déodorant à usage personnel, huiles essentielles, lotions à usage cosmétique, parfums, savon, eau de senteur, eau de Cologne, eau de lavande pour rafraîchir la peau, huiles pour parfums et senteurs, huiles à usage cosmétique, après-shampooing.

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; alidades à lunettes ; châsses (montures) de lunettes, étuis à lunettes, instruments à lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleils. Lunettes solaires, lunettes de sport, étuis à lunettes. Publications électroniques téléchargeables ; appareils et instruments de divertissement électriques et vidéo ; appareils et instruments pour l'enregistrement et/ou la reproduction du son et/ou d'images vidéo et/ou de données et/ou d'informations ; appareils de communications et/ou stockages et transfert ; films cinématographiques ; dessins animés ; bandes de film (pour projection) ; films ; enregistrements magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; enregistrements optiques ; enregistrements magnéto-optiques ; enregistrements transistorisés ; livres électroniques ; publications téléchargeables sous forme électronique fournies en ligne à partir d'une base de données ou à partir de services fournis sur Internet ou sur d'autres réseaux (y compris sites Web) ; disques et publications multimédias téléchargeables ; enregistrements multimédia ; Cédéroms ; disques compacts ; podcasts téléchargeables, disques lisibles par laser ; bandes vidéo préenregistrées de spectacles musicaux ; disques et publications vidéo ; programmes informatiques ; enregistrements numériques ; cassettes audio ; cassettes audio préenregistrées ; cassettes vidéo ; disques compacts ; disques compacts interactifs ; disques, cassettes, films cinématographiques ; Cédéroms ; informations stockées sur des supports électroniques, magnétiques ou optiques ; logiciels ; appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ; logiciels téléchargeables ; Webcams ; disques acoustiques contenant de la musique ; disques préenregistrés, programmes de jeux pour ordinateurs ; musique numérique [téléchargeable] à partir de sites Web MP3 sur l'Internet ; lunettes de soleil ; supports et étuis pour lunettes et lunettes de soleil ; cordons à lunettes et/ou lunettes de soleil ; chaînettes de lunettes et/ou lunettes de soleil ; lunettes ; tapis de souris ; tapis de souris ; étuis pour téléphones mobiles pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Jus de fruits, jus de légumes [boissons], boissons isotoniques, sorbets [boissons], boissons de jus de fruits (non alcooliques), sirops pour faire des boissons, eau gazeuse, eau minérale [boissons], eaux [boissons], extraits de fruits non alcooliques, soda, essences pour faire des boissons non alcooliques, sirops de fruits, sirops pour faire des boissons non alcooliques. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de transmission de données. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes.