Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dress Code by JOHN & PAUL
SEBAG ROGER

Numéro de dépôt :
4101274
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/06/2024
Dress Code by JOHN & PAUL de SEBAG ROGER

Présentation de la marque Dress Code by JOHN & PAUL

Déposée le 27 juin 2014 par SEBAG ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Dress Code by JOHN & PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est SEBAG ROGER domicilié(e) 22 Rue NORMANDIE NIEMEN - 94310 - ORLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAG Roger domicilié(e) 22 Rue NORMANDIE NIEMEN, ORLY 94310 - France.

La marque Dress Code by JOHN & PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dress Code by JOHN & PAUL est expirée depuis le 27 juin 2024.

SEBAG ROGER a également déposé les autres marques suivantes : boltwear , accessory ARTPOP EYEWEAR COLLECTION PARFUM PARIS Bet On Me , IronSource by JOHN & PAUL , PARIS SOIT GRAND star Tu es star you are star you'll stay star Tu resTeras des stars pas comme les autres , GOOGLE , BABY GAGA , FLAGRANT DESIR , BACKPLANE , RUGBY PARK 5 ACADEMY MADE IN SPORT , GROUPON


SEBAG ROGER - 22 Rue NORMANDIE NIEMEN - 94310 - ORLY - France


SEBAG Roger - 22 Rue NORMANDIE NIEMEN, ORLY 94310 - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 25 septembre 2014 - Concession de licence n°632075 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Véhicules ; véhicules terrestres ; véhicules électriques ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; essieux de véhicules électriques ; carrosseries de véhicules électriques à moteur ; plaquettes de freins et garnitures de freins pour véhicules ; étriers de freins, installations de freinage, barres de pare-chocs. Harnais de sécurité personnelle pour véhicules ; châssis de véhicules ; appareils de direction manuelle et assistée, sièges, toits ouvrants, colonnes de direction, tous pour véhicules ; moyeux de roues de véhicules ; roues de véhicules ; déflecteurs, indicateurs de direction, portières, hayons, poignées de portières, avertisseurs, miroirs (rétroviseurs), porte-bagages, dispositifs pour transporter des skis, garde-boue, chaînes antidérapantes, appuie-têtes, ceintures de sécurité, sièges de sécurité pour enfants, bavettes garde-boue, galeries de toit, amortisseurs, ressorts, barres stabilisatrices, volants, timonerie de direction, suspension, barres de torsion, barres de remorquage, vitres, mécanismes lève-vitres, balais d'essuie-glace, tous pour véhicules ; accoudoirs pour véhicules ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; freins pour véhicules ; couvercles de protection, réservoirs à liquide, boîtes d'arrimage et compartiments d'arrimage, porte-roues, tous étant des pièces de véhicules ; panneaux de garnitures intérieures pour voitures. Amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicule automobiles, amortisseurs pour automobiles, bandages pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bandages antidérapants pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housses de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pneumatiques, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieurs de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules, véhicules à locomotion par terre, voitures. Véhicules ; véhicules neufs ou d'occasions ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.

Assurances affaires financières affaires monétaires affaires immobilières caisses de prévoyance banque directe émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit estimations immobilières gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; location de motos et de motocycles. Transport, services de location de véhicules, services de prêt ou de remplacement de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules (remorquage), location de garages et de places de stationnement, gestion de parc automobile (stockage). Transport emballage et entreposage de marchandises organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux d'électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.