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Marques déposées par SEBAG Paul
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PAÏVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAÏVA
SEBAG Paul

Numéro de dépôt :
3403689
Date de dépôt :
17/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2016
PAÏVA de SEBAG Paul

Présentation de la marque PAÏVA

Déposée le 17 janvier 2006 par SEBAG Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAÏVA »

Le déposant est SEBAG Paul domicilié(e) 25, rue du Maréchal Joffre,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAG Paul domicilié(e) 25, rue du Maréchal Joffre,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAÏVA est expirée depuis le 17 janvier 2016.


SEBAG Paul - 25, rue du Maréchal Joffre,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France


SEBAG Paul - 25, rue du Maréchal Joffre,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France


Inscription le 5 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462727 - Publication au BOPI 2007-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; portes clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ou en fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Vêtements, chaussure, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.