Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JIL JACOB
SEBAG Gilbert

Numéro de dépôt :
3185495
Date de dépôt :
26/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
JIL JACOB de SEBAG Gilbert

Présentation de la marque JIL JACOB

Déposée le 26 septembre 2002 par SEBAG Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JIL JACOB »

Le déposant est SEBAG Gilbert domicilié(e) 39 Rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU - 77300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAG Gilbert domicilié(e) 39 Rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU - 77300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25


SEBAG Gilbert - 39 Rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU - 77300 - France


SEBAG Gilbert - 39 Rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU - 77300 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383130 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Vêtements, chaussures, chapellerie Tissus à usage textile Cuir et imitation du cuir, malles, valises et bagages

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.