Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLLEN
SEBAG Georges
AUPETIT Serge

Numéro de dépôt :
3208600
Date de dépôt :
07/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2013
POLLEN de SEBAG Georges

Présentation de la marque POLLEN

Déposée le 7 février 2003 par SEBAG Georges et AUPETIT Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLLEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Les déposants sont SEBAG Georges domicilié(e) 2 rue VILLARET De Joyeuse,75017 PARIS - 75017 - France et AUPETIT Serge, domicilié(e) 28 rue FAYS,94300 Vincennes - 94300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAG Georges domicilié(e) 2, rue Villaret de Joyeuse,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque POLLEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLLEN est expirée depuis le 7 février 2013.

SEBAG Georges a également déposé les autres marques suivantes : Pollen


SEBAG Georges - 2 rue VILLARET De Joyeuse,75017 PARIS - 75017 - France

AUPETIT Serge - 28 rue FAYS,94300 Vincennes - 94300 - France


SEBAG Georges - 2, rue Villaret de Joyeuse,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Inscription le 7 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600984 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-07

Inscription le 3 octobre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°610003 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03

Inscription le 3 décembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°637007 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Vases non en métaux précieux. Fleurs artificielles. Fleurs naturelles plantes naturelles à l'exception de l'orge, du maïs, du colza et de la féverole.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.