Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOAST
SEBAG Félix

Numéro de dépôt :
3189847
Date de dépôt :
21/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2012
TOAST de SEBAG Félix

Présentation de la marque TOAST

Déposée le 21 octobre 2002 par SEBAG Félix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est SEBAG Félix domicilié(e) 26 AVENUE DODE DE LA BRUNERIE,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAG Félix domicilié(e) 26 AVENUE DODE DE LA BRUNERIE,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque TOAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 15 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOAST est expirée depuis le 21 octobre 2012.

SEBAG Félix a également déposé les autres marques suivantes : CAFÉ CRÈME , GRATIN DE STARS , TOUT POUR LA MUSIQUE , ÇA VOUS ÉTONNE , OPULENCE , PENSE A MOI , AH SI J'ÉTAIS RICHE , UPPERCUT , EMBUSCADE , SOLFÈGE


SEBAG Félix - 26 AVENUE DODE DE LA BRUNERIE,75016 PARIS - 75016 - France


SEBAG Félix - 26 AVENUE DODE DE LA BRUNERIE,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Véhicules ; appareils de locomotion par terre par air ou par eau. Instrument de musique. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.