Déposée le 4 octobre 2002 par SEBAG Félix
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLFÈGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est SEBAG Félix domicilié(e) 26 AVENUE DODE DE LA BRUNERIE - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAG FELIX domicilié(e) 26 AVENUE DODE DE LA BRUNERIE - 75016 - PARIS - France.
La marque SOLFÈGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEBAG Félix - 26 AVENUE DODE DE LA BRUNERIE - 75016 - PARIS - France
SEBAG FELIX - 26 AVENUE DODE DE LA BRUNERIE - 75016 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Inscription le 14 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497331 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques Papier ; carton. Articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés Jeux, jouets ; décoration pour arbres de Noël
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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