Déposée le 14 janvier 2002 par SEBAG Félix
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRATIN DE STARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est SEBAG Félix, domicilié(e) 26 AVENUE DODE DE LA BRUNERIE - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAG Félix - France.
La marque GRATIN DE STARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEBAG Félix - 26 AVENUE DODE DE LA BRUNERIE - 75016 - PARIS - France
SEBAG Félix - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Inscription le 14 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497331 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14
Jeux, jouets ; décoration pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Publication de livres, prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bande vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloque, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux. Proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne micro-édition.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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