Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAPIDE
SEBAG FABienne

Numéro de dépôt :
99793823
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/05/2009

Présentation de la marque RAPIDE

Déposée le 26 mai 1999 par SEBAG FABienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RAPIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est SEBAG FABienne, domicilié(e) 61 rue des Procession, NOISY le SEC 93130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAG FABienne - France.

La marque RAPIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPIDE est expirée depuis le 26 mai 2009.

SEBAG FABienne a également déposé les autres marques suivantes : RDV RAPIDE


SEBAG FABienne - 61 rue des Procession, NOISY le SEC 93130 - France


SEBAG FABienne - France


Inscription le 23 avril 2002 - Rejet partiel n°345119 - Publication au BOPI 2002-04-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Communications par terminaux d'ordinateurs. Logiciel, programme mise en registre Agence de presse et d'information discothèques (services de -) divertissement exploitation de salles de jeux expositions (organisation d'-) à buts culturels ou éducatifs films (production de -) films cinématographiques (location de -) formation pratique démonstration golf (exploitation de parcours de -) gymnastique (enseignement de la -) informations en matière d'éducation informations en matière de divertissement informations en matière de récréation instruction cirques clubs (services de -) divertissement ou éducation camps stages de perfectionnement sportif camps de vacances (services de -) divertissement casino jeux (services de -) chronométrage des manifestations sportives attractions (parcs d'-) bandes vidéo (location de -) bandes vidéo (montage de -) bandes vidéo (production de films sur -) bibliothèques itinérantes (services de -) divertissement (informations en matière de -) divertissement radiophonique divertissement télévisé montage de programmes radiophoniques et de télévision production de films sur bandes vidéo programmes radiophoniques et de télévision (montage de -) publication de livres publication de textes autres que textes publicitaires radio (location de postes de télévision et de -) radiophonique (divertissement -) radiophoniques (montage de programmes de télévision et -) réceptions (planification de -) divertissement récréation (informations en matière de -) rédaction de scénarios représentations théâtrales réservation de places de spectacles séminaires (organisation et conduite de -) spectacles (location de décors de -) spectacles (organisation de -) services d'imprésarios spectacles (production de -) spectacles (représentation de -) spectacles (réservation de places de -) sports (location d'équipement pour les -) à l'exception des véhicules stades (location de -) studios d'enregistrement (services de -) studios de cinéma symposiums (organisation et conduite de -) télévisé (divertissement -) télévision (location de postes de radio et de -) télévision (montage de programmes radiophoniques et de -) textes (publication de -) autres que textes publicitaires théâtrales (représentations -) théâtre (location de décors de -) caméras appareils cinématographiques caméras vidéo canalisations électriques capacité (mesures de -) capillaires (tubes -) carburants (distributeurs de -) pour stations-service cartes à mémoire ou à microprocesseur cartes magnétiques cartes magnétiques d'identification cartouches de jeux vidéo casques de protection cassettes vidéo cathodes ceintures de natation ceintures de sauvetage cellules photovoltaïques chaînes d'arpenteur chaînettes de pince-nez chaleur (appareils de contrôle de -) chambres noires photographie chambres noires (lampes pour -) photographie changeurs de disques informatique châsses de lunettes chaudières (instruments de contrôle de -) chaussettes chauffées électriquement chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu chemins de fer (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de -) cheveux (appareils électrothermiques à onduler les -) chiens (sifflets pour appeler les -) chimie (appareils et instruments de -) chromatographie (appareils de -) de laboratoire chronographes appareils enregistreurs de durées cigares (allume- -) pour automobiles cinématographiques (appareils -).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.