Déposée le 18 mars 1997 par SEBAG CHAI et SEBAG ILAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAND KEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-18 du 2 mai 1997.
Les déposants sont SEBAG CHAI, domicilié(e) 47 RUE DE BETHUNE, 59800 LILLE - France et SEBAG ILAN, domicilié(e) 17 ALLEE DE LA CHAMPREVILLE, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILAN SEBAG - France.
La marque SAND KEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAND KEY est expirée depuis le 18 mars 2007.
SEBAG CHAI a également déposé les autres marques suivantes : QED
SEBAG CHAI - 47 RUE DE BETHUNE, 59800 LILLE - France
SEBAG ILAN - 17 ALLEE DE LA CHAMPREVILLE, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France
ILAN SEBAG - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04
Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18
Cuir et imitation du cuir ; Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sac à main, sac de voyage, sac d'écolier, articles de bourrellerie, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus à usage textile ; tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table ; couverture de lit et de table. Vêtement (habillement) Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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