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Marques déposées par SEBAG Alain Félix
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R.D.M. RASSEMBLEMENT DES MECONTENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.D.M. RASSEMBLEMENT DES MECONTENTS
SEBAG Alain Félix

Numéro de dépôt :
1676530
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2001
R.D.M. RASSEMBLEMENT DES MECONTENTS de SEBAG Alain Félix

Présentation de la marque R.D.M. RASSEMBLEMENT DES MECONTENTS

Déposée le 4 juillet 1991 par SEBAG Alain Félix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R.D.M. RASSEMBLEMENT DES MECONTENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEBAG Alain Félix, domicilié(e) 1, rue d'Alésia, 93000 Bobigny - France.

La marque R.D.M. RASSEMBLEMENT DES MECONTENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.D.M. RASSEMBLEMENT DES MECONTENTS est expirée depuis le 4 juillet 2001.

SEBAG Alain Félix a également déposé les autres marques suivantes : S.I.P.P.I.N. Salon International Permanent pour la Promotion des Inventions et des Nouveautés. , S.I.P.P.I. SALON INTERNATIONAL PERMANENT POUR LA PROMOTION DES INVENTIONS , CHAINE TOURISTIQUE FAMILIALE ASSO INTERNATIONAL , TSILOM , DA DIVORCE ASSISTANCE


SEBAG Alain Félix - 1, rue d'Alésia, 93000 Bobigny - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Education et divertissement.Edition de textes, publication de livres, production de films, location d'enregistrements sonores, spectacles.Services rendus par une association politique à ses adhérents.Organisation de salons, de conférences, d'expositions. Etude de projets sans rapport avec la conduite des affaires

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.