Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTOUZE
SEBAC Carole

Numéro de dépôt :
3089154
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2011

Présentation de la marque PARTOUZE

Déposée le 16 mars 2001 par SEBAC Carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTOUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est SEBAC Carole, domicilié(e) 61 Rue des Processions, 93130 Noisy le Sec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAC Carole - France.

La marque PARTOUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTOUZE est expirée depuis le 16 mars 2011.


SEBAC Carole - 61 Rue des Processions, 93130 Noisy le Sec - France


SEBAC Carole - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Journal - revue logiciel, programmes enregistrés. Agence de presse et d'information. Communication par terminaux d'ordinateur. Divertissement. Caméras (appareils cinématographiques). Caméras vidéo. Canalisations électriques. Capacité (mesures de-). Capillaires (tubes -). Carburants (distributeurs de -) pour stations-service. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Cartes magnétiques. Cartes magnétiques d'identification. Cartouches de jeux vidéo. Casques de protection. Cassettes vidéo. Cathodes. Ceintures de natation. Ceintures de sauvetage. Cellules photovoltaïques. Chaînes d'arpenteur. Chaînettes de pince-nez. Chaleur (appareils de contrôle de -). Chambres noires (photographie). Chambres noires (lampes pour -) (photographie). Changeurs de disques (informatique). Châsses de lunettes. Chaudières (instruments de contrôle de -). Chaussettes chauffées électriquement. Chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu. Chemins de fer (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de -). Cheveux (appareils électrothermiques à onduler les -). Chiens (sifflets pour appeler les -). Chimie (appareils et instruments de -). Chromatographie (appareils de -) de laboratoire. Chronographes (appareils enregistreurs de durées). Cigares (allume -) pour automobiles. Cinématographiques (appareils -). Disques (changeurs de -) (informatique). Disques (tourne -). Disques à calcul. Disques acoustiques. Disques acoustiques (dispositifs de nettoyage pour -). Disques compacts (audio-vidéo). Disques magnétiques. Disques optiques. Disques optiques compacts. Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation. Disquettes souples. Divertissement (appareils pour le -) conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Données (supports de -) magnétiques. Données optiques (supports de -). Dosage (appareils de -). Doseurs. Dynamomètres. Eau (indicateurs de niveau de -). Échelles de sauvetage. Écouteurs téléphoniques. Écrans (photographie). Écrans de projection. Écrans fluorescents. Écrans pour la protection du visage des ouvriers. Écrans radiologiques à usage industriel. Écrans vidéo. Souris (informatique). Spectrographes. Spectroscopes. Sphéromètres. Stéréoscopes. Stéréoscopiques (appareils -). Subaquatique (appareils respiratoires pour la nage -). Sulfitomètres. Supports de données magnétiques. Supports de données optiques. Sûreté du trafic ferroviaire (appareils pour la -). Surveillance (appareils électriques de -). Survolteurs. T.S.F. (postes de -). T.S.F. (pylônes de -). Tableaux d'affichage électroniques. Tableaux de commande (électricité). Tableaux de connexion. Tableaux de distribution (électricité). Tables traçantes (traceurs). Tachomètres. Tachymètres. Tampons d'oreilles pour la plongée. Taraudage (jauges de -). Taximètres. Télécopieurs. Télégraphes appareils&. Télégraphiques (fils -). Téléguidage (appareils de -). Télémètres. Téléphonie sans fil (pylônes de -). Téléphoniques (appareils -). Téléphoniques (écouteurs -). Téléphoniques (fils -). Téléphoniques (transmetteurs -). Téléprompteurs. Télérupteurs. Télescopes. Téléscripteurs. Informations en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication. Location d'appareils pour la transmission de messages. Location de modems. Location de télécopieurs. Location de téléphones. Messagerie électronique. Messages (transmission de -). Ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par -). Ordinateurs (communications par terminaux d'-). Presse (agences de -). Programmes de télévision (diffusion de -). Programmes radiophoniques (diffusion de -). Radiodiffusion. Radiotéléphonie mobile. Satellite (transmission par -). Télécommunications (informations en matière de -). Télécopies (transmission de -). Télégrammes (transmission de -). Télégraphiques (communications -). Télégraphiques (services -). Téléphoniques (communications -). Téléphoniques (services -). Télévision (diffusion de programmes de -). Télévision par câbles. Télex (services -). Transmission de dépêches. Transmission de messages. Transmission de messages (location d'appareils pour la -). Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Agences d'informations nouvelles&. Agences de presse. Appel radioélectrique (services d'-) radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques&. Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Dépêches (expédition de -). Dépêches (transmission de -). Diffusion de programmes de télévision. Émissions radiophoniques. Émissions télévisées. Expédition de dépêches. Informations nouvelles& (agences d'-). Transmission de télécopies. Transmission de télégrammes. Transmission par satellite. Discothèques (services de -). Divertissement. Exploitation de salles de jeux. Expositions (organisation d'-) à buts culturels ou éducatifs. Films (production de -). Films cinématographiques (location de -). Formation pratique démonstration&. Golf (exploitation de parcours de -). Gymnastique (enseignement de la -). Informations en matière d'éducation. Informations en matière de divertissement. Informations en matière de récréation. Instruction. Cirques. Clubs (services de -) divertissement ou éducation&. Camps stages& de perfectionnement sportif. Camps de vacances (services de -) divertissement&. Casino jeux& (services de -). Chronomètrage des manifestations sportives. Attractions (parcs d'-). Bandes vidéo (location de -). Bandes vidéo (montage de -). Bandes vidéo (production de films sur -). Bibliothèques itinérantes (services de -). Divertissement (informations en matière de -). Divertissement radiophonique. Divertissement télévisé. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bandes vidéo. Programmes radiophoniques et de télévision (montage de -). Publication de livres. Publication de textes autres que textes publicitaires&. Radio (location de postes de télévision et de -). Radiophoniques (divertissement -). Radiophoniques (montage de programmes de télévision et -). Réceptions (planification de -) divertissement&. Récréation (informations en matière de -). Rédaction de scénarios. Représentations théâtrales. Réservation de places de spectacles. Séminaires (organisation et conduite de -). Spectacles (location de décors de -). Spectacles (organisation de -) (services d'imprésarios). Spectacles (production de -). Spectacles (représentation de -). Spectacles (réservation de places de -). Sports (location d'équipement pour les -) à l'exception des véhicules&. Stades (location de -). Studios d'enregistrement (services de -). Studios de cinéma. Symposiums (organisation et conduite de -). Télévisé (divertissement -). Télévision (location de postes de radio et de -). Télévision (montage de programmes radiophoniques et de -). Textes (publication de -) autres que textes publicitaires. Théâtrales (représentations -). Théâtre (location de décors de -). Production de films sur bandes vidéo. Programmes radiophoniques et de télévision (montage de -). Publication de livres. Publication de textes (autres que textes publicitaires&. Radio (location de postes de télévision et de -). Radiophonique (divertissement -). Radiophoniques (montage de programmes de télévision et -). Réceptions (planification de -) divertissement&. Récréation (informations en matière de -). Rédaction de scénarios. Représentations théâtrales. Réservation de places de spectacles. Séminaires (organisation et conduite de -). Spectacles (location de décors de -). Spectacles (organisation de -) services d'imprésarios&. Spectacles (production de -). Spectacles (représentation de -). Spectacles (réservation de places de -). Sports (location d'équipement pour les -) (à l'exception des véhicules). Stades (location de -). Studios d'enregistrement (services de -). Studios de cinéma. Symposiums (organisation et conduite de -). Télévisé (divertissement -). Télévision (location de postes de radio et de -). Télévision (montage de programmes radiophoniques et de -). Textes (publication de -) autres que textes publicitaires. Théâtrales (représentations -). Théâtre (location de décors de -).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.