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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEBA SUD OUEST
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Atelier d'Aménagement et d'Urbanisme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atelier d'Aménagement et d'Urbanisme
SEBA SUD OUEST, SAS

Numéro de dépôt :
3829690
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2021
Atelier d\'Aménagement et d\'Urbanisme de SEBA SUD OUEST

Présentation de la marque Atelier d'Aménagement et d'Urbanisme

Déposée par voie électronique le 9 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEBA SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier d'Aménagement et d'Urbanisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEBA SUD OUEST domicilié(e) 34 BIS CHEMIN DU CHAPITRE - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 522 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBA SUD OUEST domicilié(e) 34 BIS CHEMIN DU CHAPITRE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque Atelier d'Aménagement et d'Urbanisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier d'Aménagement et d'Urbanisme est expirée depuis le 9 mai 2021.


SEBA SUD OUEST, SAS - 34 BIS CHEMIN DU CHAPITRE - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 378522361


SEBA SUD OUEST - 34 BIS CHEMIN DU CHAPITRE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Ingenierie.