Déposée le 4 décembre 1979 par la Société Anonyme (SA) SEB21260 SELONGEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB21260 SELONGEY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE BOUJU. - France.
La marque MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MINUTE est expirée depuis le 4 décembre 1989.
SEB (SOCIETE ANONYME) 21260 SELONGEY. - France
ANDRE BOUJU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04
TOUS USTENSILES ET RECIPIENTS POUR LE MENAGE, LA CUISINE ET LA CUISSON, NOTAMMENT MARMITES A PRESSION, FRITEUSES, FOURS, RECHAUDS, GRILS, CAFETIERES, APPAREILS DE CHAUFFAGE ET DE REFRIGERATION, APPAREILS DOMESTIQUES A MAIN ET ELECTRO-MECANIQUES POUR LA CUISINE, NOTAMMENT MOULINS BROYEURS, MELANGEURS.MOTEURS (EXCEPTE POUR VEHICULES TERRESTRES);ACCOUPLEMENTS ET COURROIES DE TRANSMISSION (EXCEPTE POUR VEHICULES TERRESTRES);GRANDS INSTRUMENTS POUR L'AGRICULTURE;COUVEUSES;MACHINES ET MACHINES-OUTILS, EN PARTICULIER MOULINS ET MIXEURS A ALIMENTS, ROBOTS MENAGERS, TRANCHEUSES, PRESSE-AGRUMES ELECTRIQUES, CENTRIFUGEUSES ALIMENTAIRES, MOULINS A CAFE, COUTEAUX ELECTRIQUES, OUVRE-BOITES ELECTRIQUES, MACHINES A CREPES, MACHINES A SOUDER, APPAREILS DE NETTOYAGE, MACHINES A LAVER, MACHINES A REPASSER, ESSOREUSES, POMPES.APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE MESURAGE, EN PARTICULIER BAROMETRES ET THERMOMETRES, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT;APPAREILS ELECTRONIQUES, SYSTEMES D'ALARME ET VERROUS DE SECURITE ELECTRONIQUES;APPAREILS AUTOMATIQUES DECLENCHES PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIECE DE MONNAIE OU D'UN JETON;MACHINES PARLANTES;CAISSES ENREGISTREUSES, MACHINES A CALCULER;APPAREILS EXTINCTEURS;APPAREILS ET INSTRUMENTS ELECTRIQUES (Y COMPRIS LA T.S.F.);APPAREILS DOMESTIQUES ELECTRIQUES, EN PARTICULIER FERS A SOUDER ELECTRIQUES, FERS A REPASSER ELECTRIQUES ET LEURS ELEMENTS DE CHAUFFE, ASPIRATEURS, RAMASSE-MIETTES ELECTRIQUES, BOUILLOIRES ELECTRIQUES, CARILLONS DE PORTE ELECTRIQUES, APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE, EN PARTICULIER BALANCES POUR CUISINES ET BALANCES POUR SALLES DE BAIN;APPAREILS A CIRE CHAUFFEE ELECTRIQUEMENT POUR L'EPILATION;PULVERISATEURS, ATOMISEURS ELECTRIQUES;APPAREILLAGE ELECTRONIQUE POUR APPAREILS ELECTRO-MENAGERS.INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE, EN PARTICULIER LAMPES DE CHEVET REGLABLES, INSTALLATION DE REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE DISTRIBUTION D'EAU;APPAREILS DOMESTIQUES POUR PURIFIER L'EAU;INSTALLATIONS ET APPAREILS DE CHAUFFAGE, EN PARTICULIER RADIATEURS ELECTRIQUES, CONVECTEURS MURAUX ELECTRIQUES;INSTALLATIONS ET APPAREILS DE CUISSON, EN PARTICULIER CUISEURS A OEUFS, CHAUFFE-PLATS, CHAUFFE-BIBERONS, FOURNEAUX, GRILLE-PAIN, PLAQUES CHAUFFANTES, CHAUFFE-ALIMENTS, APPAREILS PROGRAMMABLES P OUR LA CUISSON DES ALIMENTS, PERCOLATEURS, ALLUME-GAZ, MACHINES A CREPES MENAGERES, ROTISSOIRES ELECTRIQUES, APPAREILS ELECTRIQUES POUR PREPARER LES CROQUE-MONSIEUR, GAUFRIERS ELECTRIQUES, YAOURTIERES ELECTRIQUES, SORBETIERES, GLACIERES ET CONGELATEURS ELECTRIQUES;INSTALLATIONS ET APPAREILS DE SECHAGE, EN PARTICULIER SECHOIRS A LINGE, SECHE-CHEVEUX;INSTALLATIONS ET APPAREILS DE VENTILATION, EN PARTICULIER VENTILATEURS, CLIMATISEURS;INSTALLATIONS ET APPAREILS SANITAIRES, EN PARTICULIER APPAREILS A PURIFIER L'AIR;INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE VAPEUR, OBJETS ET APPAREILS ELECTRIQUES POUR LA PUERICULTURE.PEIGNES ET EPONGES;MTERIAUX POUR LA BROSSERIE;APILLE DE FER;VERRE BRUT OU MI-OUVRE (A L'EXCEPTION DU VERRE DE CONSTRUCTION);ARTICLES DE DECORATION DE LA TABLE ET DE LA MAISON, EN ETAIN ET/OU EN CUIVRE, EN PARTICULIER BOUGEOIRS, CACHE-POTS, VASES, ARROSOIRS, SEAUX, CHAUDRONS;PETITS USTENSILES ET RECIPIENTS PORTATIFS POUR LA PUERICULTURE (NON EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUE), USTENSILES DE CUISINE OU DOMESTIQUES AVEC OU SANS REVETEMENT ANTI-ADHESIF, EN PARTICULIER BOUILLOIRES NON ELECTRIQUES, POTS A LAIT, CASSEROLES, POELES A FRIRE, COCOTTES ET FAITOUTS, PLATS A FOUR, PLATS A ROTIR, FRITEUSES, MOULES, SAUTEUSES, SORBETIERES, ROTISSOIRES, YAOURTIERES, ESSOREUSES A SALADE;EMULSIONNEURS A CREME, DISTRIBUTEURS DE GLACONS, APPAREILS DOMESTIQUES POUR FABRIQUER DU FROMAGE FRAIS;BROSSES (A L'EXCEPTION DES PINCEAUX), EN PARTICULIER BROSSES A DENTS ELECTRIQUES ET NON ELECTRIQUES;INSTRUMENTS, APPAREILS ET MATERIELS DE NETTOYAGE, EN PARTICULIER BALAIS-BROSSES RAMASSE-MIETTES, ASPIRATEURS NON ELECTRIQUES ET LEURS ACCESSOIRES, PULVERISATEURS ET ATOMISEURS UTILISES POUR PARFUMER, DESINFECTER, HYDRATER; POTERIE, VERRERIE, PORCELAINE ET FAIENCE NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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