Marque expirée - Marque en non vigueur

ZEN
SEB Société par Actions Simplifiée
ROCKWOOL FRANCE SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1469561
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2018

Présentation de la marque ZEN

Déposée le 3 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB et la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCKWOOL FRANCESociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZEN »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2361749) - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCKWOOL FRANCESociété par actions simplifiée domicilié(e) 111, rue du Château des Rentiers,75013 PARIS (dossier no 2374268) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZEN est expirée depuis le 3 juin 2018.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB Société par Actions Simplifiée - 21260 SELONGEY (dossier no 2361749) - France

ROCKWOOL FRANCE SAS Société par actions simplifiée - 111, rue du Château des Rentiers,75013 PARIS (dossier no 2374268) - France



Renouvellement avec limitation n°2361749 - Publication au BOPI 2008-45

Renouvellement avec limitation le 29 mai 2008 n°2374268 - Publication au BOPI 2008-05-29

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2117356 - Publication au BOPI 2008-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 22 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°447035 - Publication au BOPI 2007-01-22

Inscription le 17 juin 2008 - Changement de nature juridique n°475744 - Publication au BOPI 2008-06-17

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°312820 - Publication au BOPI 2000-12-18

Moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; grands instruments pour l'agriculture ; couveuses ; machines et machines-outils, en particulier moulins et mixeurs à aliments, robots ménagers, trancheuses éplucheuses, centrifugeuses alimentaires, râpes à fromage, appareils pour sceller les sacs plastiques, presse-agrumes électriques, moulins à café, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, machines à crêpes, machines à souder, appareils de nettoyage, machines à laver,machines à repasser, essoreuses, pompes. Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; outils, ustensiles et instruments à main en particulier rasoirs mécaniques, électriques et à piles, rasoirs féminins, instruments et appareils pour l'épilation ; gaufriers (non électriques) et appareils (non électriques) pour préparer les croque- monsieur ; ouvre-boîtes manuels. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, en particulier baromètres et thermomètres, réfractomètres ; appareils de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils électroniques, systèmes d'alarme et verrous de sécurité électroniques ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs ; appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.), en particulier appareils électriques contre les insectes ; appareils domestiques électriques, en particulier fers à souder électriques, fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, aspirateurs, ramasse-miettes électriques, bouilloires électriques, carillons de porte électriques, appareils et instruments de pesage, en particulier balances pour cuisines et balances pour salles de bain ; appareils à cire chauffée électriquement pour l'épilation pulvérisateurs, atomiseurs électriques ; appareillage électronique pour appareils électro-ménagers ; couvertures et surmatelas chauffants. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels) instruments et appareils dentaires, en particulier appareils électriques et non-électriques utilisés pour les soins dentaires ; appareils de massage, en particulier par vibration ; appareils pour l'hygiène, les soins corporels et la puériculture, en particulier biberons et tétines pour biberons ; pulvérisateurs, atomiseurs. Installations d'éclairage, en particulier lampes de chevet réglables installations de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau ; appareils domestiques pour purifier l'eau ; installations et appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques ; installations et appareils de cuisson, en particulier cuiseurs à oeufs, chauffe-plats, chauffe- biberons, fours (excepté pour l'usage en laboratoires), fourneaux, grils à aliments, grille-pain, friteuses, marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs, allume -gaz, machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, gaufriers électriques yaourtières électriques, sorbetières, glacières et congélateurs électriques ; installations et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux ; installations et appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, climatiseurs ; installations et appareils sanitaires, en particulier appareils à purifier l'air ; installations de production de vapeur, objets et appareils électriques pour la puériculture. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques, en particulier compte-minutes, pendules et pendulettes. Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils de T.S.F.) ; carillons de porte. Peignes et éponges ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons ; petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la puériculture et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, en particulier bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques et soupapes pour autocuiseurs, récipients pour cuisson à la vapeur, non électriques, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, essoreuses à salade ; émulsionneurs à crème distributeurs de glaçons, couvercles filtrants, bacs à conservation, râpes à usage domestique ; appareils domestiques pour fabriquer du fromage frais ; brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes ; instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balais-brosses, ramasse- miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs, atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer, désinfecter et hydrater ; poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Jeux, en particulier jeux électroniques et jeux vidéo, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ; ornements et décoration pour arbres de Noël; Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, en particulier flans et disques revêtus ou non de substances anti-adhésives ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie ; verrous ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à cheval ; clous et vis ; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes ; minerais. Gutta percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes ; matières servant à calfeutrer, étouper et à isoler ; amiante, mica et leurs produits ; tuyaux flexibles non métalliques ; feuilles, plaques et baguettes de matière plastique, flans et disques revêtus de matière plastique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].