Marque renouvelée - Marque en vigueur

VITAFRUIT
SEB, SA

Numéro de dépôt :
94545396
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2024

Présentation de la marque VITAFRUIT

Déposée le 17 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITAFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) LES 4 M, CHEMIN DU PETIT BOIS - 69130 - ECULLY - Géorgie et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB, SAS, Mme BISSEY-PIERRE ISABELLE domicilié(e) RUE DE LA PATENEE - 21260 - SELONGEY - France.

La marque VITAFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITAFRUIT arrivera à expiration en date du 17 novembre 2024.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, SA - LES 4 M, CHEMIN DU PETIT BOIS - 69130 - ECULLY - Géorgie - SIREN 300349636


SEB, SAS, Mme BISSEY-PIERRE ISABELLE - RUE DE LA PATENEE - 21260 - SELONGEY - France


Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273175 - Publication au BOPI 2004-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2014 n°2562091 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-02

Inscription le 22 février 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°749791 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22

Machines pour le traitement des aliments, telles que presse-fruits, centrifugeuses à fruits ou légumes