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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
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V I S I O T O A S T
Marque expirée - Marque en non vigueur

V I S I O T O A S T
SEB Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96620125
Date de dépôt :
05/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2016

Présentation de la marque V I S I O T O A S T

Déposée le 5 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V I S I O T O A S T »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2306040) - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2306040) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque V I S I O T O A S T est expirée depuis le 5 avril 2016.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB Société par Actions Simplifiée - 21260 SELONGEY (dossier no 2306040) - 21260 - France - SIREN 302412226


SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA - 21260 SELONGEY (dossier no 2306040) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 5 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444884 - Publication au BOPI 2006-12-05

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2006 n°2306040 - Publication au BOPI 2006-01-24

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

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