Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UNIVERSALIS
SEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93491699
Date de dépôt :
10/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2013

Présentation de la marque UNIVERSALIS

Déposée le 10 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIVERSALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2251398) - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB Madame A.M. SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2251398) - France.

La marque UNIVERSALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNIVERSALIS est expirée depuis le 27 octobre 2013.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 SELONGEY (dossier no 2251398) - 21260 - France - SIREN 302412226


SEB Madame A.M. SCUBLA - 21260 SELONGEY (dossier no 2251398) - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2003 n°2251398 - Publication au BOPI 2003-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Moteurs, (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (excepté pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses; machines machines-outils, moulins et mixeurs à aliments, robots ménagers, trancheuses, éplucheuses, presse-agrumes, centrifugeuses alimentaires, moulins à café, couteaux, râpes à fromage, ouvre-boîtes électriques, appareils de nettoyage, machines à laver, machines à repasser, essoreuses, pompes.Appareils d'éclairage, appareils de réfrigération, rafraîchisseurs, de séchage, de distribution d'eau; installation et appareils de chauffage, radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques, robots chauffants; installations et appareils de cuisson, appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, les confitures, le chocolat; chauffe-plats, fours (excepté pour l'usage en laboratoire), fourneaux, poêles électriques, grills à aliments, grille-pain, friteuses électriques, appareils électriques pour la cuisson à vapeur, marmites à pression électriques, soupapes pour marmites à pression, plaques de cuisson électriques, chauffe-aliments, appareils électriques pour cuisson sur pierre, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs, théières électriques, barbecues électriques, allume-gaz, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, le fromage frais, la fondue, la raclette, les brochettes, la brasérade, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières électriques, crêpières électriques, glacières et congélateurs électriques; appareils de séchage, séchoirs à linge, sèche-cheveux, casques-séchoirs; appareils de ventilation et de conditionnement d'air, ventilateurs, climatiseurs, aérateurs; appareils sanitaires, appareils pour absorber les fumées et les odeurs; appareils de production de vapeur, humidificateurs, générateurs de vapeur à usage domestique, générateurs de vapeur à usage domestique pour le repassage et le défroissage; planches à repasser intégrant des générateurs à vapeur; appareils pour le traitement de l'eau, filtres (parties d'installations domestiques), cassettes pour filtrer l'eau destinées à des fers à vapeur.Peignes et éponges; matériaux pour la brosserie; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; articles de décoration de la table et de la maison,en étain et/ou en cuivre, bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, appareils non électriques pour préparer les croque-monsieur, bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, poêles-grills, poêles-fours, grils non électriques, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques et soupapes pour autocuiseurs, récipients pour cuisson à la vapeur non électriques, plats à four, plats à rôtir, plats brunisseurs, plats pour four à micro-ondes, moules, sauteuses, autocuiseurs, friteuses et sorbetières non électriques, seaux à rafraîchir, seaux à glaçons, couvercles filtrants, rapes et spatules à usage domestique, découpe-gâteau; tire-bouchons, appareils non électriques pour sceller les sacs plastique à usage domestiques, planches à repasser, brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes, instruments, appareils et matériels de nettoyage, balais brosse, ramasse-miettes,accessoires d'aspirateurs pour répandre les parfums et les désinfectants, pulvérisateurs, atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater; poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.