Déposée le 10 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UNIVERSALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2251398) - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB Madame A.M. SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2251398) - France.
La marque UNIVERSALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 SELONGEY (dossier no 2251398) - 21260 - France - SIREN 302412226
SEB Madame A.M. SCUBLA - 21260 SELONGEY (dossier no 2251398) - France
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2003 n°2251398 - Publication au BOPI 2003-10-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51
Moteurs, (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (excepté pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses; machines machines-outils, moulins et mixeurs à aliments, robots ménagers, trancheuses, éplucheuses, presse-agrumes, centrifugeuses alimentaires, moulins à café, couteaux, râpes à fromage, ouvre-boîtes électriques, appareils de nettoyage, machines à laver, machines à repasser, essoreuses, pompes.Appareils d'éclairage, appareils de réfrigération, rafraîchisseurs, de séchage, de distribution d'eau; installation et appareils de chauffage, radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques, robots chauffants; installations et appareils de cuisson, appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, les confitures, le chocolat; chauffe-plats, fours (excepté pour l'usage en laboratoire), fourneaux, poêles électriques, grills à aliments, grille-pain, friteuses électriques, appareils électriques pour la cuisson à vapeur, marmites à pression électriques, soupapes pour marmites à pression, plaques de cuisson électriques, chauffe-aliments, appareils électriques pour cuisson sur pierre, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs, théières électriques, barbecues électriques, allume-gaz, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, le fromage frais, la fondue, la raclette, les brochettes, la brasérade, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières électriques, crêpières électriques, glacières et congélateurs électriques; appareils de séchage, séchoirs à linge, sèche-cheveux, casques-séchoirs; appareils de ventilation et de conditionnement d'air, ventilateurs, climatiseurs, aérateurs; appareils sanitaires, appareils pour absorber les fumées et les odeurs; appareils de production de vapeur, humidificateurs, générateurs de vapeur à usage domestique, générateurs de vapeur à usage domestique pour le repassage et le défroissage; planches à repasser intégrant des générateurs à vapeur; appareils pour le traitement de l'eau, filtres (parties d'installations domestiques), cassettes pour filtrer l'eau destinées à des fers à vapeur.Peignes et éponges; matériaux pour la brosserie; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; articles de décoration de la table et de la maison,en étain et/ou en cuivre, bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, appareils non électriques pour préparer les croque-monsieur, bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, poêles-grills, poêles-fours, grils non électriques, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques et soupapes pour autocuiseurs, récipients pour cuisson à la vapeur non électriques, plats à four, plats à rôtir, plats brunisseurs, plats pour four à micro-ondes, moules, sauteuses, autocuiseurs, friteuses et sorbetières non électriques, seaux à rafraîchir, seaux à glaçons, couvercles filtrants, rapes et spatules à usage domestique, découpe-gâteau; tire-bouchons, appareils non électriques pour sceller les sacs plastique à usage domestiques, planches à repasser, brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes, instruments, appareils et matériels de nettoyage, balais brosse, ramasse-miettes,accessoires d'aspirateurs pour répandre les parfums et les désinfectants, pulvérisateurs, atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater; poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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