Marque renouvelée - Marque en vigueur

ULTRACUISEUR
SEB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1335516
Date de dépôt :
18/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2025

Présentation de la marque ULTRACUISEUR

Déposée le 18 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ULTRACUISEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL, Service Propriété Industrielle, M. YANAR Nabil domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France.

La marque ULTRACUISEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ULTRACUISEUR arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, Société par actions simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


TEFAL, Service Propriété Industrielle, M. YANAR Nabil - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2005 n°2328267 - Publication au BOPI 2005-09-16

Inscription le 27 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°446027 - Publication au BOPI 2006-12-27

Renouvellement sans limitation n°2059116 - Publication au BOPI 1996-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2015 n°2598104 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-28

Autocuiseurs.