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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEB
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TOP GRILL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOP GRILL
SEB S.A.

Numéro de dépôt :
1506995
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2019
TOP GRILL de SEB

Présentation de la marque TOP GRILL

Déposée le 4 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP GRILL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M – Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2391572) - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2391572) - 14054 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOP GRILL est expirée depuis le 4 janvier 2019.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB S.A. - Les 4 M – Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2391572) - 69130 - France - SIREN 407982214


GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2391572) - 14054 - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2008 n°2391572 - Publication au BOPI 2008-12-08

Renouvellement sans limitation n°2133832 - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Appareils de cuisson tels que fours et fours à micro-ondes.