Déposée le 7 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOASTALYS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2386953) - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2386953) - 14054 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB S.A. - Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2386953) - 69130 - France - SIREN 407982214
GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2386953) - 14054 - France
Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2008 n°2386953 - Publication au BOPI 2008-10-13
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Inscription le 17 janvier 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°715017 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Inscription le 9 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°734975 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09
Inscription le 27 février 2019 - Changement d'adresse n°750126 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27
Sèche-cheveux ; sèche-linge ; sèche mains ; radiateurs électriques ; humidificateurs d'appartement ; ventilateurs d'appartement ; filtres à air ; hottes d'évacuation ou de destruction des fumées et odeurs ; appareils électriques de cuisson des aliments, à savoir fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tournebroche, grille-viande, grille-pain, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs, chauffe-plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à oeufs et machines électriques de préparation d'infusions, à savoir cafetières électriques ; appareils de préparations des yaourts et entremets ; cuiseurs à pression ; filtres pour l'eau ; adoucisseurs d'eau ; chauffe-eau électrique ; appareils de préparation de glace ; appareils pour la réfrigération ; douilles de lampes électriques ; boutons lumineux ; broches, brochettes et grilles de supports des aliments en cours de cuisson ; bouilloires électriques.
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